caoutchouc

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

... (l'Association des Producteurs de Caoutchouc Naturel de Côte d'Ivoire). Cocody II Plateau Boul...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 3 août 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...ex chap. 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc; à l'exclusion des: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt de Cour de Cassation Extraordinaire, 6 mars 1970

Regeste Art. 123 Ziff. 1 Abs. 2 StGB. Der Gummiknüppel ist eine Waffe im Sinne dieser Bestimmung. **************************************** Regeste Art. 123 ch. 1 al. 2 CP. La matraque de caoutchouc est une arme au sens de cette disposition. **************************************** Regesto Art. 123 num. 1 cpv. 2 CP. Lo sfollagente di gomma è un'arma nel senso di questa disposizione.

• Verordnung über Massnahmen gegen gewisse Personen aus Côte d'Ivoire

... (l'Association des Producteurs de Caoutchouc Naturel de Côte d'Ivoire 2013 Vereinigung der Na...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 31, 3 août 2011
• Einzig

• Ordinanza che istituisce provvedimenti nei confronti di talune persone originarie della Costa d'Avorio

... (Association des Producteurs de Caoutchouc Naturel de Côte d'Ivoire). Cocody II Plateau Boul...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 31, 3 août 2011
• Singoli

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... pneumatiques larges ou de chenilles en caoutchouc et, le cas échéant, des protections de roue en m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... pour les matières plastiques et le caoutchouc - . Presses - Prescriptions de sécurité 2009/C...

• Feuille Fédérale num. 7, 17 février 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... pneumatiques larges ou de chenilles en caoutchouc et, le cas échéant, des protections de roue en m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... et additifs pour revêtements 2013 Caoutchouc et matières plastiques. Notes: . i) Sauf disposit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... pneumatiques larges ou de chenilles en caoutchouc et, le cas échéant, des protections de roue en m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique