cameroun carte

• Arrêt nº 2A.499/2000 de IIe Cour de Droit Public, 19 décembre 2000

...A.- SB.________, ressortissant camerounais, est arrivé en Suisse le 24 septembre 1989, en ta... l'ONU; il a été mis au bénéfice d'une carte de légitimation délivrée par le Département f�...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern... République démocratique du Congo et au Cameroun. . - Sur le plan multilatéral, la Suisse a ratifi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.416/2003 de IIe Cour de Droit Public, 12 mars 2004

...Faits:. A. Ressortissant camerounais né le 23 juin 1960, A.X.________ est arrivé en S...Il a dès lors bénéficié d'une carte de légitimation délivrée par le Département f�...

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu... d'Angola, de Guinée, d'Inde, du Cameroun, du Liban, de la Sierra Leone et de la Turquie 9 ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... - Phnom Penh - AMB AMB - AMB - Cameroun. - Yaoundé - AMB CG AMB - AMB AMB. - Douala - C...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.195/2006 de Cour de Droit Pénal, 16 juin 2006

... Xc.________, née le 15 août 1975 au Cameroun, d'où elle était originaire. Elle a encore indiq..., X.________, qui lui avait procuré la carte d'identité suisse, avec laquelle elle s'était l�...

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que ...., de l'Angola, du Bangladesh, du Cameroun, de la République démocratique du Congo, de l'Er...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a...L'ambassade de Suisse à Yaoundé (Cameroun) a été transformée en consulat général honora...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... la révision, en 2004, de la loi sur les cartels. L'étape suivante consiste à lutter plus efficac...9.1996 Cambodge SGS 28. 9.2000 Cameroun SGS 1. 9.1996 Comores (*) Cotecna 15. 8.1996 Cong...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�... du golfe du Bénin (Nigeria et Cameroun) et d'Angola est important pour la Suisse car il e...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica