Cambodge

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume du Cambodge relatif aux services aériens réguliers

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Accord

• Verkehrsversicherungsverordnung (VVV)

... Confédération suisse et le Royaume du Cambodge concernant la promotion et la protection réciproq...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 20, 22 mai 2001
• Einzig
• Verkehrsversicherungsverordnung

• Accord entre la Confédération suisse et le Royaume du Cambodge concernant la promotion et la protection réciproque des investissements

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 27 février 2001
• Unique
• Accord

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

...KE Kenya . KG Kirghizistan X . KH Cambodge X . KI Kiribati X . KM Comores X X . KN Saint-Ki...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...Cambodge, Indonésie, Laos, Malaisie, Myanmar, Philippines,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Convention de Stockholm du 22 mai 2001 sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... 2006 Belgique* 25 mai 2006 23 août 2006 Cambodge 25 août 2006 23 novembre 2006 Cap-Vert 1er mars 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 6 mars 2007
• Unique
• Convention

• Ordonnance de l'OVF (1/05) instituant des mesures temporaires à la frontière pour lutter contre la peste aviaire classique

... de Corée, d'Indonésie, du Cambodge, du Kazakhstan, du Laos, de Malaisie, du Pakistan,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 25 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Protocole facultatif du 6 octobre 1999 se rapportant à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

...Adhésion (A) Entrée en vigueur. Cambodge 13 octobre 2010 13 janvier 2011 Corée (Sud) 18 oc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OVF (1/04) instituant des mesures temporaires à la frontière pour lutter contre la peste aviaire classique

... provenant de l'Indonésie, du Japon, du Cambodge, du Laos, du Pakistan, de la République de Corée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 10 février 2004
• Unique
• Ordonnance

• Convention internationale du 14 juin 1983 sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

... Bolivie 27 avril 2004 A 1er janvier 2006 Cambodge 27 juin 2002 A 1er janvier 2003 Colombie 21 octobr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2005
• Unique
• Convention