calendrier scolaire fribourg

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et établissent les bases ainsi qu'un calendrier pour la poursuite du processus de réforme. La «D... Journée de l'Europe à l'Université de Fribourg, conférence et débat, . Fribourg, 5 mai 2010... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques. (Loi sur les langues, LLC). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

...70 Cst. dans le domaine scolaire, 25.4.2000. Prof. Regula Kägi-Diener und Prof. Ra... demandé au professeur Marco Borghi, de Fribourg, un avis de droit sur quelques questions controver.... Le calendrier fixé d'un commun accord comporte les étapes suiv...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... l'acte unique 5687 . 1.6 Calendrier jusqu'à la mise en vigueur de la RPT (objectif: 1...2.9.7 Formation scolaire spéciale 5824 . 2.9.7.1 Contexte 5824 . 2.9.7.1.... FR Canton de Fribourg. FST Fédération suisse du tourisme. GE Canton ...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio..., au terme des différentes étapes du calendrier. Le dernier paiement a lieu après fourniture du p...En 2005 et 2006, l'université de Fribourg était la seule qui touchait encore un montant for...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (message spécial concernant la réaffectation du crédit de 20 millions pour Sion 2006)

... national de basketball polyvalent à Fribourg; différentes petites installations déterminées ... du droit public, en particulier du sport scolaire, ainsi que de la construction et de l'exploitation...é t é. Remarques . Calendrier . Etude de projet et estimation des co û ts. é t...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

... devraient débuter conformément au calendrier prévu. Il n'est toutefois pas exclu que la situat... et la modernisation du bâtiment scolaire se limite à la rénovation de la production de ch... une dépendance dans le canton de Fribourg. Selon l'inventaire des immeubles, la valeur de ra...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (CISIN 3)

...-Village à Villars-sur-Glâne, près de Fribourg, retardée à plusieurs reprises, devrait démarre... projets adaptés et conformes au calendrier de la CISIN, à l'heure actuelle, les projets mis ... région, des possibilités de formation scolaire et professionnelle soient offer-tes aux jeunes esp...

• Feuille Fédérale num. 12, 20 mars 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

..., des indications sur le calendrier et l'ampleur de l'évolution future de la GME.../essais pilotes» (quatre cantons): Fribourg, Zoug et le Tessin accordent à certaines de leurs...ex. édition de matériel scolaire). Les autorités et la justice forment encore onze...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant une modification de la loi fédérale sur les droits politiques

... acceptée en 1985, du début de l'année scolaire (FF 1985 II 1437). Les dates des vacances scolaire..., à moyen et à long termes, un calendrier - aisément calculable et parfaitement transparent...tab. 2). La proposition du canton de Fribourg (séance constitutive le 8 e lundi qui suit le jo...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2001
• Seccion Unica

• Évaluation du rôle de l’OFAS dans l’assurance-invalidité

... en effet pas que la fixation d'un calendrier et d'échéances relatives au développement de la... juridique propre (Bâle-Campagne, Fribourg, Grisons, Zurich). Un établissement de droit publ... auxiliaires et mesures de formation scolaire spéciale de l'AI) (art. 66b, al. 1, LAI). . Ces r...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica