Calendrier scolaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et établissent les bases ainsi qu'un calendrier pour la poursuite du processus de réforme. La «D... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 127/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 12 octobre 2009

... que durant la moitié des vacances scolaires, ordonné une curatelle d'assistance éducative (a... beaucoup sollicité afin d'établir le calendrier des visites; la solution consistant à réserver a...

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... l'acte unique 5687 . 1.6 Calendrier jusqu'à la mise en vigueur de la RPT (objectif: 1...2.9.7 Formation scolaire spéciale 5824 . 2.9.7.1 Contexte 5824 . 2.9.7.1....

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Article constitutionnel sur l'éducation. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

...2.4 Rentrée scolaire coordonnée depuis 1985 5168 . 2.5 Echec de l'init... de surcroît pour des impératifs de calendrier: un projet distinct se serait sûrement traduit pa...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº C 304/05 de IIe Cour de Droit Social, 20 janvier 2006

... était de quatorze heures pour l'année scolaire 2003/2004. Pour cette activité, son salaire s'él... de l'employeur du 26 juillet 2004 et calendrier des remplacements établi par ce dernier). Par ail...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio..., au terme des différentes étapes du calendrier. Le dernier paiement a lieu après fourniture du p...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Règlement du fonds pour la formation professionnelle «IN»

... avant le début de chaque année scolaire. . 3. Chaque entreprise active dans la branche de... La période comptable est identique au calendrier grégorien. . Approuvé par le comité central, le...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques. (Loi sur les langues, LLC). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

...70 Cst. dans le domaine scolaire, 25.4.2000. Prof. Regula Kägi-Diener und Prof. Ra.... Le calendrier fixé d'un commun accord comporte les étapes suiv...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... travaux débuteront conformément au calendrier prévu. Les projets présentés dans le présent m... de mécanique 1 (ML1), avec aile scolaire, bâtiment ouest, halle de mécanique;. - centrale...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (message spécial concernant la réaffectation du crédit de 20 millions pour Sion 2006)

... du droit public, en particulier du sport scolaire, ainsi que de la construction et de l'exploitation...é t é. Remarques . Calendrier . Etude de projet et estimation des co û ts. é t...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica