calendrier scolaire 2009

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de politique extérieure menées entre mi-2009 et mi-2010. . Conformément au postulat (06.3417) ... et établissent les bases ainsi qu'un calendrier pour la poursuite du processus de réforme. La «D... de reconstruction d'établissements scolaires, qui offrira un nouvel avenir à plusieurs millier...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 127/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 12 octobre 2009

... que durant la moitié des vacances scolaires, ordonné une curatelle d'assistance éducative (a... beaucoup sollicité afin d'établir le calendrier des visites; la solution consistant à réserver a...

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... l'acte unique 5687 . 1.6 Calendrier jusqu'à la mise en vigueur de la RPT (objectif: 1...2.9.7 Formation scolaire spéciale 5824 . 2.9.7.1 Contexte 5824 . 2.9.7.1.... - seront versés pour la première fois en 2009. Une disposition relative au versement des contrib...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... le DFAE de lui soumettre d'ici à fin 2009 un message concernant la création d'une base lég... L'IB collabore avec des établissements scolaires, des gouvernements et des organisations internatio..., au terme des différentes étapes du calendrier. Le dernier paiement a lieu après fourniture du p...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

..., des indications sur le calendrier et l'ampleur de l'évolution future de la GME...ex. édition de matériel scolaire). Les autorités et la justice forment encore onze...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

..., sur le plan du contenu et du calendrier, avec le programme de la législature et soumis au...'éducation, de thérapie et de formation scolaire et professionnelle. Ils sont réduits proportionne...cant. ZG. Ouverture 2009/2010 différée à 2010. Canton de Berne. N 5 Cont...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

... du rapport et d'adapter le calendrier en conséquence. . Entre la fin février et la fin... places de stage à la fin de l'année scolaire 2007 afin de lutter contre le chômage des jeunes....

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décembre 2008 3...Selon le calendrier de réalisation, les travaux devraient s'achever f...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... mené dans le secteur de la formation scolaire et professionnelle («Post Literacy and Continuing... du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2009, conclu le . 8 janvier 2007 4225 . 2.1.1.36 Accor... et de rapport de la GTZ et le calendrier et les conditions de déboursement. . B. Le projet...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

...(N 26.11.01, Wyss). 2009 M 07.3033 Loi fédérale en faveur de l'enfance. ... des activités de jeunesse extra-scolaires (loi sur les activités de jeunesse, LAJ). Le but ...Selon ce calendrier, les deux derniers accords seront conclus début 2...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica