calendrier scolaire 09 10

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... Fr. . a. trois projets d'un coût dépassant 10 millions de francs. de l'EPF de Zurich et de l'EP... travaux débuteront conformément au calendrier prévu. Les projets présentés dans le présent m... VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 09. . . 0 . Institut fédéral pour l'aména... de mécanique 1 (ML1), avec aile scolaire, bâtiment ouest, halle de mécanique;. - centrale...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
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• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... mené dans le secteur de la formation scolaire et professionnelle («Post Literacy and Continuing... et de rapport de la GTZ et le calendrier et les conditions de déboursement. . B. Le projet...30.0. 09.0. 12.0. 30.04.2007 . 02.08.2007 . 02.08.200...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (CISIN 3)

... à des projets déterminés à hauteur de 10 % à 25 % des frais d'investissement budgétés de... projets adaptés et conformes au calendrier de la CISIN, à l'heure actuelle, les projets mis ... région, des possibilités de formation scolaire et professionnelle soient offer-tes aux jeunes esp...2007, le crédit dev. ra pouvoir être . 09. 06 au 01. 03. . 07. . Centre national co nçu ...

• Feuille Fédérale num. 12, 20 mars 2007
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• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 09. . . Attribution du MP par le Conseil féd... entre la Confédération et les cantons (RPT) 10 : projet réformant en profondeur le domaine des t..., des indications sur le calendrier et l'ampleur de l'évolution future de la GME...ex. édition de matériel scolaire). Les autorités et la justice forment encore onze...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
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• Message sur la dotation de la péréquation des ressources, de la compensation des charges et de la compensation des cas de rigueur et sur la loi fédérale concernant la modification d'actes dans le cadre de la RPT

. 06.094 Message . sur la dotation de la péréquation des ...10. Bilan global 2004 et 2005 709 . 11. Calcul de la... et en faveur de la formation scolaire spéciale. Enfin, . 2 /3 des bénéfices de la Ba...Etapes du calendrier type. (chaque année) Péréquation des ressource...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
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