caisse d epargne horaires

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

... domicile de l'employeur, compte tenu des horaires de travail prévus, ainsi que lorsque des heures s... le domestique privé auprès de la caisse cantonale de compensation AVS et de la caisse d'al...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Contrat d'affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération

...Les tarifs horaires suivants sont applicables pour les prestations sp�...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº C 398/00 de IIe Cour de Droit Social, 9 avril 2001

...contre. Caisse publique de chômage du canton de Fribourg, Rue du... afin de rendre compatibles les horaires des deux demi-postes proposés, mais il ne s'agit ...

• Accord de niveau de service. Prestations générales (SLA prestations) concernant le contrat d'affiliation à la Caisse de prévoyance de la Confédération

...Les tarifs horaires suivants sont applicables pour les prestations sp�...

• Feuille Fédérale num. 28, 15 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... librement leurs tarifs et leurs horaires de vol, sans plus avoir besoin d'autorisations de ... traités qu'à l'heure actuelle, où la caisse prend en charge au maximum le double des coûts qu...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur le Programme de la législature 2003-2007

...4.3.2 Consolider de la caisse de pensions de la Confédération et de celles. d..., de même qu'une harmonisation des horaires de cours, des périodes . de présence obligatoire...

• Feuille Fédérale num. 11, 23 mars 2004
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... pour enfants et de ménage des caisses cantonales de compensation pour allocations famili... sur l'offre concernant les tarifs, les horaires et le montant de l'indemnité pour les coûts pré...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... des fonds libres et des réserves des caisses de pensions. Dans ses comptes consolidés 1999, SA... pas forcément basés sur des faits (horaires de travail, contrats de travail, relevés de compt...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2008 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

...'office fédéral s'étend avant tout aux caisses de compensation AVS. Le CDF a recommandé l'élabo...- Gestion des horaires au sein de l'Administration fédérale, divers sys...

• Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

....5.2 Audit des nouvelles applications de la Caisse fédérale de compensation 2783 . 1.5.3 Système ... tiers, il a été constaté que les taux horaires étaient d'un tiers environ plus élevés qu...

• Feuille Fédérale num. 19, 17 mai 2005
• Seccion Unica