cafe jeux

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11 documents pour cafe jeux

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...De même, le succès des Jeux Olympiques de Vancouver a eu son importance. En ce... dans les traditionnelles discussions de café. Mais il existe aussi d'autres formes de débat po...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Checking out Montreux.
.... Coffee . * Cafe National . At rue du Torrent 9, 1800 Vevey (Tel. 0...The Casino holds the 'A' licence (grand jeux). Its extraordinary location in the centre of Mont...
- Swiss News
- Num. 2004, Mai 2004
- Décision de confiscation. Commission fédérale des maisons de jeu
... pour infraction à la Loi fédérale sur les jeux de hasard et les maisons de jeu, les appareils à ... que dans l'établissement public Cervoises Café à Meyrin en ce qui concerne l'appareil de type Pu...
- Feuille Fédérale num. 28, 14 juillet 2009
- Seccion Unica

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales 1001 Frome... 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leu...
- Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord
... ex Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; acc...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
- Unique
- Decision
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
...8484 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différen...2101 12 98 Autres préparations à base de café . 2101 20 98 Autres préparations à base de thé ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
... l'accord international de 2007 sur le café (ch. 11.2.3). . En application de l'art. 10, al. 4... à des tendances monopolistes et à des jeux de pouvoir. Il existe parfois des alternatives tec...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)
... une double imposition (loteries et jeux de hasard) ou si des motifs inhérents au systèm... inclure les produits d'agrément comme le café, le thé et le cacao. La dernière extension a eu ...
- Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... ou bien séchées. 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales. 1001 Fro... préfabriquées. 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements. ou pour sports; l...
- Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... la «Fête fédérale de lutte suisse et des jeux alpestres». Dans les deux cas, l'adjectif «féd�... produits en Suisse (le cacao, les grains de café, mais aussi les fruits cultivés dans les pays du ...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica

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