cafe des artistes

• Arrêt nº 1P.501/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 24 février 2006

... sur sa parcelle un établissement public - café-restaurant et pub, avec terrasse extérieure - a d... avec un bar, une scène et des loges d'artistes. La propriétaire a également demandé l'octroi d...

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

... peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3. Préparations pour blanchir et autres ...Classe 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succéda...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales 1001 Frome... internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de ph...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• What's on.

... and Isabel Mundry--as well as two "artistes etolies": Swiss cellist composer, and festival dir.... 3 August: cafe waiters' race at 16:00 along the quays. . 9 August...

• Swiss News
• Num. 2003, Juin 2003

• Arrêt nº 4C.440/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 avril 2007

... ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bure...30 Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, pâtisserie, ...

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... à savoir les Accords internationaux sur le café, le cacao, le sucre, les bois tropicaux et le jute...1 er allocataire Associations d'artistes actives à l'échelle suisse dans les domaines des...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Mexique ainsi que l'accord agricole entre la Suisse et le Mexique

..., de véhicules, de produits agricoles (café, miel, bière, entre autres) et de machines, dans ... Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de ph...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de ph... ou bien séchées. 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales. 1001 Fro...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...2101. Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de c... du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de ph...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... grande variété de produits tels que le café, les fleurs, la banane, la canne à sucre, le riz,... de Rome pour la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de ph...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica