cafe au livre

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57 documents pour cafe au livre

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0600000 thé, café, infusions et cacao " . " 0700000 houbl..., de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux6, en relation avec la li...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0600000 thé, café, infusions et cacao " . " 0700000 houbl..., de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux6, en relation avec la li...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 964/2010 de Tribunal Fédéral, 17 août 2011
...� avoir fait sa connaissance en 2003 dans un café et avoir dansé avec lui à cette occasion. Dans l... en Suisse sans permis, avait déjà livré à la police une autre étrangère en situation il...

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0600000 thé, café, infusions et cacao " . " 0700000 houbl..., de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux6, en relation avec la li...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Accord international de 2007 sur le caf
... l'importance exceptionnelle du café pour l'économie de nombreux pays qui dépendent...Sac désigne 60 kilogrammes, soit 132 276 livres de café vert; tonne désigne une masse de 1000 ki...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0600000 thé, café, infusions et cacao " . " 0700000 houbl..., de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux6, en relation avec la li...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Accord international de 2001 sur le café (avec annexe)
...Sac désigne 60 kilogrammes, soit 132,276 livres de café vert; tonne désigne une masse de 1000 ki...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0600000 thé, café, infusions et cacao " . " 0700000 houbl..., de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux6, en relation avec la li...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 2C 419/2010 de IIe Cour de Droit Public, 13 octobre 2010
... l'exploitation en raison individuelle du café-restaurant en sus de son activité de médecin-den...'était pas probante, notamment parce que le livre de caisse n'avait pas été tenu en bonne et due f...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0600000 thé, café, infusions et cacao 0.05 " . " 0700000 h...de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux6. . Substance active Dom...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique

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