cafe au livre

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0600000 thé, café, infusions et cacao 0.05 " . " 0700000 h...de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux6. . Substance active Dom...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Accord international de 2007 sur le café

...Sac désigne 60 kilogrammes, soit 132 276 livres de café vert; tonne désigne une masse de 1000 ki...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Accord international de 2007 sur le caf

... l'importance exceptionnelle du café pour l'économie de nombreux pays qui dépendent...Sac désigne 60 kilogrammes, soit 132 276 livres de café vert; tonne désigne une masse de 1000 ki...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'Accord international de 2007 sur le caf

...de 2007 sur le café . du 14 janvier 2009 . 11.2.3.1 Partie générale ... effet fluctué entre 0,45 et 0,52 USD par livre (comparé à 1,09 USD par livre en 1998). Cette ch...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...5. duit obtenu lors de la . production de café . Sous-produit obtenu lors du travail de la graine...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales 1001 Frome... par le contrevenant qui s'est livré à une activité portant une telle atteinte en le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " V grains de café 0.01 au moment de la remise au consommateur . ...de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux4. . 1 2 3 4 . Substance ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

..., pièces de rechange et outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un ...2101 12 98 Autres préparations à base de café . 2101 20 98 Autres préparations à base de thé ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... mars 1911 complétant le Code civil suisse (Livre cinquième: Droit des obligations); RS 220. Code d... produits en Suisse (le cacao, les grains de café, mais aussi les fruits cultivés dans les pays du ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux5. . Espèce animale Denr...: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumine...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 22 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance