cadre numerique photo

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de Roumanie relatif à la réadmission de personnes

...dans le cadre des efforts internationaux de lutte contre la migr...d) photocopie de l'un des documents énumérés ci-dessus; . e) ..., pseudonymes, surnoms ou alias: Code numérique personnel: . Date et lieu de naissance: . Sexe: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 12 mai 2009
• Unique
• Accord

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fédérale seront précisés dans le cadre d'une base légale formelle sur le soutien financi..., s'efforce de promouvoir l'art numérique de façon exemplaire en concluant des conventions ... spécialisés dans le design et la photographie, ainsi qu'à la Fondation suisse pour la photograp...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)

...'introduction, et dont l'utilisation dans le cadre d'une mission concrète est conforme au principe d...23. Photo d'identité numérique . Ordonnance sur les systè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

.... 2 Dans ce cadre, fedpol exerce les fonctions suivantes: . a. abrog... section des étrangers, du contrôle des photos d'identité, du centre fédéral de situation, des..., «Documentation» et «Système numérique»; . d. «ISIS03 Armes» avec les banques de donnée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... et communales ont participé dans le cadre d'un projet conduit par l'Office fédéral des rou... ans dont le permis de conduire comporte la photo d'une personne âgée de 20 ans. . On propose donc...Depuis l'introduction du tachygraphe numérique, en 2006, des données supplémentaires relatives ...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... ici un rôle particulier, notamment dans le cadre multilatéral (ch. 3.2.7). . Deuxième grand axe: ... digitales des dix doigts et d'une photo digitalisée pour chacun des 650 000 requérants (...'affectation et la gestion du dividende numérique et l'intérêt général le 20 février 2008. La d...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2008 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... base légale explicite, et les conditions cadre pour une collaboration plus étroite seront donné...-présidence dépendent de la force numérique des groupes politiques au sein de chaque conseil (... sur les moyens utilisés (tels qu'appareil photo, discussions avec des manifestants, etc.), il ne p...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... des casseroles SIGG - vendues dans le cadre d'une promotion de la Coop - a été la plus reten... présentait une voiture avec une photo du Cervin en arrière-plan, le juge devrait librem... consultables dans la Bibliothèque numérique de propriété intellectuelle de l'OMPI, rubrique ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica