cadre numerique photo

• Arrêt nº 6B 257/2010 de Tribunal Fédéral, 5 octobre 2010

... du 27 juin 2007, l'analyse de l'appareil photo et l'analyse de l'ordinateur saisis chez Y._______... pas des preuves recueillies hors cadre de toute procédure comme le soutient le recourant...� une expertise portant sur un appareil numérique en violation de l'art. 65 CPP/GE. Le rapport de po...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... des casseroles SIGG - vendues dans le cadre d'une promotion de la Coop - a été la plus reten... présentait une voiture avec une photo du Cervin en arrière-plan, le juge devrait librem... consultables dans la Bibliothèque numérique de propriété intellectuelle de l'OMPI, rubrique ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.67/2007 de Cour de Droit Pénal, 12 octobre 2007

... échange de 10 g de cocaïne, un appareil photo numérique, une caméra et un téléphone portable... ne peut donc pas être invoqué dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire ...

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)

...'introduction, et dont l'utilisation dans le cadre d'une mission concrète est conforme au principe d...23. Photo d'identité numérique . Ordonnance sur les systè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.59/2007 de Cour de Droit Pénal, 12 octobre 2007

... échange de 10 g de cocaïne, un appareil photo numérique, une caméra video et un téléphone po... ne peut donc pas être invoqué dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire ...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de Roumanie relatif à la réadmission de personnes

...dans le cadre des efforts internationaux de lutte contre la migr...d) photocopie de l'un des documents énumérés ci-dessus; . e) ..., pseudonymes, surnoms ou alias: Code numérique personnel: . Date et lieu de naissance: . Sexe: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 12 mai 2009
• Unique
• Accord

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fédérale seront précisés dans le cadre d'une base légale formelle sur le soutien financi..., s'efforce de promouvoir l'art numérique de façon exemplaire en concluant des conventions ... spécialisés dans le design et la photographie, ainsi qu'à la Fondation suisse pour la photograp...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.13/2004 de Cour de Droit Pénal, 17 février 2004

..., un appareil à plastifier, un appareil photo numérique et un pèse-lettre électronique. Ils o... Cela vaut surtout lorsque la peine, dans le cadre légal, apparaît comparativement très élevée. ...

• Message concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale

...'assurances sociales sont soumis à un cadre beaucoup plus restreint que pour les autres contes... qui lui permet de créer une signature numérique apposée à un document électronique. Cette signa... la situation juridique actuelle des photocopies: en vertu de l'art. 52, al. 1, PCF, les photocopie...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

.... 2 Dans ce cadre, fedpol exerce les fonctions suivantes: . a. abrog... section des étrangers, du contrôle des photos d'identité, du centre fédéral de situation, des..., «Documentation» et «Système numérique»; . d. «ISIS03 Armes» avec les banques de donnée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance