Cadence de travail

• Ordonnance du DFE sur les activités dangereuses ou pénibles en cas de grossesse et de maternité (Ordonnance sur la protection de la maternité)

... 1 du 10 mai 2000 concernant la loi sur le travail (OLT 1)1,. arrête:. Chapitre 1 Dispositions gén�...Art. 15 Travail à la pièce et travail cadencé. Le travail à la tâche ou le travail cadencé so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... personnels et les vêtements de travail ou d'un centre de distribution des vêtements; . H...h. la cadence d'abattage maximale par heure pour chaque espèce ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 715/2009 de IIe Cour de Droit Public, 16 juin 2010

... d'une autonomie suffisante dans le travail de l'apprenti. B. Par décision du 13 avril 2007, ... précisément de l'accélération de la cadence des résiliations avant terme depuis cette année....

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

...2006 P 06.3232 Pour une cadence semi-horaire sur la ligne Zurich-. Schaffhouse (N... marquée, entre le domicile et le lieu de travail. . Quant à savoir dans quelle mesure le rail pour...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 776/2009 de Ire Cour de Droit Social, 19 juillet 2010

...En dernier lieu, il a travaillé, au service de l'entreprise X.________ SA (depuis ...), opérateur en micro-mécanique sans cadence élevée, vente au guichet et accueil dans le doma...

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

... à la frontière: alors qu'en Suisse, la cadence semi-horaire prévaut de plus en plus dans le traf... ont des effets positifs sur le marché du travail. Dès la phase de construction des ouvrages d...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le travail dans les entreprises de transports publics (Ordonnance relative à la loi sur la durée du travail, OLDT)

... heures, exclusivement à des lignes sans cadence horaire intégrale. . Art. 14, al. 6 . 6 En cas d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº 6B 486/2009 de Tribunal Fédéral, 26 octobre 2009

... causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes..., les violences se sont succédées à la cadence d'un jour sur deux et avec une brutalité croissan...

• Initiative parlementaire. Moyens alloués aux membres des conseils au titre du mandat parlementaire

..., déjà évoqué, de la surcharge de travail et de la menace que connaîtrait la représentativ..., les députés poursuivent, à une cadence réduite, leur activité professionnelle pendant l...

• Feuille Fédérale num. 22, 4 juin 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.285/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 27 mars 2006

... claire entre les conseils et le travail du pharmacien, d'une part, les coûts de fabricati... l'envoi de la publicité connaîtrait une cadence telle que cela priverait tout consommateur moyen d...