cacao et chocolat paris

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... X. X. X. X. X . P3 EA . 18 Cacao et ses préparations 1801 Cacao en fèves et bris... ou d'autres édulcorants A 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du ...(b) la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• From bean to bar.

The Swiss Association of Chocolate Manufacturers, Chocosuisse, explains the history o...Chocolats et Cacaos FAVARGER SA, Versoix . Max FELCHLIN AG, Schwyz . C...In Paris it became a badge of status and the fashionable dr...

• Swiss News
• Num. 2002, Juin 2002

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:. 10 - yoghourt: ex 10 - - contenant du cacao. ...Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1806. Chocolat et autres préparations ali...- la Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

...(b) la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,... aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . X . X . X . . A . Accor... d'autres édulcorants A 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du ...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...11.2.2), . - l'accord international sur le cacao, 2010 (ch. 11.2.3 et appendices), . - l'accord ave....1.4 Rééchelonnement de la dette (Club de Paris) 1422 . 10.2 Promotion de la place économique 142... agricoles transformés («loi chocolatière», RS 632.111.72) règle le commerce des produits tr...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Serbie et l'accord agricole entre la Suisse et la Serbie

... yaourts, le café et ses substituts, le chocolat (blanc et autre chocolat à base de cacao), des pr... sont parties contractantes (Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle ...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... les montres/bijoux, le fromage et le chocolat, ne sont pas les seuls à en profiter de manière ...le cacao ou l'or) ou qui, pour des raisons totalement indé...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... internationales pour le café, le cacao, la jute, le coton, le sucre et le bois tropical. ... commerciales (notamment au sein du Club de Paris) et d'autre part, de la dette multilatérale. Le d... a été le café, suivi par le miel, le chocolat, le thé, les bananes, le jus d'orange et les fleu...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...- Accord international de 2001 sur le cacao (ch. 9.2.4 et annexe);. - Accord instituant l'Agen...Une marque de chocolat, par exemple, peut très bien être d'origine suis... au niveau des ministres les 15 et 16 mai à Paris sous présidence belge. Organisée sous le thème ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Mexique ainsi que l'accord agricole entre la Suisse et le Mexique

... immatériels (l'ADPIC; la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,... du chewing-gum, de la pâte et du beurre de cacao, de certaines préparations de fruits et légumes ... accès au marché du fromage et du chocolat, notamment. Les deux parties sont cependant conven...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica