butane liquide

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes (Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain)

... combustibles tels que l'essence ou du gaz liquide comme le propane ou le butane peuvent être utilis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

...La taxation du gaz naturel, du gaz liquide et du biogaz utilisés comme carburants doit être... gaz liquide (par exemple le propane et le butane) utilisés comme carburants, la charge fiscale act...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes

... 2013 Articles pour l'alimentation liquide 2013 Partie 1: Exigences générales et mécanique... ou du gaz liquide tel que propane ou butane. . 3 Les briquets sont présumés conformes aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les générateurs d'aérosols

... d'azote (gaz hilarant), 2.5 air, 2.6 butane C4H10, . 2.7 iso-butane (CH3)3CH, . 2.8 propane C3.... 5 A 50 °C, le volume de la phase liquide ne peut dépasser 90 % de la capacité nette de te...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

.... s marchandises de la classe 3 (liquides inflammables), de la classe 6.1 (matières. Matér...BUTANE . OXYGENE . ACETONE . Circulation militaire . ONU...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés p... 71-43-2 2711.1390 + ex 2901.1019 n-butane 106-97-8 2905.1300 butane-1-ol (alcool butylique) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...l este. ro py. 3-chloro-2,6-dieth. y) butane . r. r. r. r. ro py. hen. Methacr y lic acid, isob... de migration» (en mg/kg d'aliment ou de liquide d'examen simulant les principaux types d'alim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...002867-47-2 . 2 CAS n o . 4-butanediol . Objets et matériaux . Isophthalic acid dichlori... de migration» (en mg/kg d'aliment ou de liquide d'examen simulant les principaux types d'alim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

...s marchandises de la classe 3 (liquides inflammables), de la classe 6.1 (matières. s muni...BUTANE . OXYGENE . ACETONE . Circulation militaire . N. (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

.... s marchandises de la classe 3 (liquides inflammables), de la classe 6.1 (matières t oxi...SOLUTION D'ENROBAGE . DISSOUS . BUTANE . OXYGENE . ACETONE . Circulation militaire . (3) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance