butane gaz

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... % Gaz en bouteilles: commerce de propane, butane, etc. . 2,1 %. Géomètre, bureau de 2013 6,1 % ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les générateurs d'aérosols

... d'azote (gaz hilarant), 2.5 air, 2.6 butane C4H10, . 2.7 iso-butane (CH3)3CH, . 2.8 propane C3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 14 novembre 1974

Regeste Art. 33; 38 VVG 1. Der Ausschluss der Garantie muss klar aus dem Wortlaut der allgemeinen Bedingungen hervorgehen; die Klauseln, welche den Umfang des versicherten Risikos einschränken, müssen zuungunsten des Versicherers ausgelegt werden (Erw. 1). 2. Tritt in der Haftpflichtversicherung das "befürchtete Ereignis" im Zeitpunkt ein, in dem der Verletzte Schadenersatzansprüche geltendmacht, oder in dem Moment, in dem der Schaden entsteht? Frage offen gelassen (Erw. 3). 3. Die Klausel, nach der nur die "während der Vertragsdauer verursachten Schäden" gedeckt sind, bedeutet in der Haftpflichtversicherung, dass die Deckung durch die Versicherung zwar erst mit dem Vertragsabschluss beginnt, dass sie aber nicht mit der Vertragsdauer übereinstimmt (Erw. 4). ***************************...

... d'oeuvre un modèle de chauffe-eau à gaz butane pour la salle de bains et il a pourvu à son insta...

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes (Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain)

... ou du gaz liquide comme le propane ou le butane peuvent être utilisés. . 3 Les briquets doivent ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... % Gaz en bouteilles: commerce de propane, butane, etc. . 2,0 %. 5,0 %. Guide de montagne 5,8 % Gu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour appareils à gaz

... dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges . EN 12864/A1 Détend...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour appareils à gaz

... dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges - Amendement A2 . EN ...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

.... 75. Les bouteilles de gaz butane ou propane utilisé à des fins de cuisine doivent...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes

... ou du gaz liquide tel que propane ou butane. . 3 Les briquets sont présumés conformes aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

... gaz liquide (par exemple le propane et le butane) utilisés comme carburants, la charge fiscale act...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica