burundi transparence

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de l'efficacité et de la transparence de l'institution strasbourgeoise. Pour cela, ell... démocratique du Congo (RDC), Rwanda, Burundi, Ouganda). Si les contextes nationaux sont différ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la corruption

...a) Accroître la transparence des processus de décision et promouvoir la partic... Faso 10 octobre 2006 9 novembre 2006 Burundi 10 mars 2006 A 9 avril 2006 Cambodge 5 septemb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Accord international de 2007 sur le café

...5. Faciliter l'expansion et la transparence du commerce international de tous les types et de ... 2 février 2011 2 février 2011 Burundi 21 septembre 2009 2 février 2011 Colombiea ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... principes de la bonne gouvernance (transparence, non-discrimination, participation, obligation de ...Coopération avec le Rwanda et le Burundi depuis 1966. Décision du Conseil fédéral (DCF) ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Suisse, représentée par la DDC, et le Burundi, représenté par le Ministère de l'Intérieur et...� la protection des données et à la transparence. PME Petites et moyennes entreprises. PNUD Progr...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... visant à promouvoir la transparence dans le domaine de la prévoyance professionnelle ... la Sierra Leone, le Liberia, le Congo, le Burundi et plus tard le Soudan. . Quant à la décision co...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... Etats le respect d'un principe de transparence qu'elle est elle-même peu encline à observer. .... trouvées dans l'Est de la RDC et au Burundi laissent espérer une stabilisation de la situatio...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...VIII) et la transparence dans le déroulement des transactions (art. X). . ....09.1996 Burkina Faso Cotecna 10.08.2004 Burundi SGS 01.09.1996 Cambodge SGS 28.09.2000 Cameroun SG...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2001 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... collective d'assurer la transparence interne et la participation effective de tous les ... 01.09.1996 Burkina Faso SGS 01.09.1996 Burundi SGS 01.09.1996 Cambodge (*) SGS 28.09.2000. 1 Ce...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... la volonté manifeste vers plus de transparence, de responsabilité et de gestion axée sur les r�... de consolidation de la paix pour le Burundi et la Sierra Leone, ou en abordant des questions t...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica