bureautique gratuit

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

... salaire sont réputées fournies à titre gratuit et l'existence d'un motif entrepreneurial est pré... propres ou sur la plateforme bureautique de l'Office fédéral de l'informatique et de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... exemple à la faveur du programme de bureautique de la Confédération -, que de celui des bénéfi... de télécommunication assument gratuitement leurs obligations à cet égard. . Il s'agit donc ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

...�rales, mobilier, matériel de bureau, bureautique, notamment outils informatiques). Son objectif sup... de la Confédération, sont mis gratuitement à disposition. Les droits et les devoirs du propr...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral relatif à l'approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et concernant la modification de la loi sur le droit d'auteur

...'Association économique suisse de la bureautique, de l'informatique, de la télématique et l'indus... de garantir un accès illimité et gratuit aux oeuvres circulant sur la Toile, comme le reven...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica