bureautique 71

• Arrêt nº 5A 653/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 3 novembre 2008

... qualité de technicien informatique-bureautique, puis d'administrateur systèmes, du 1er février ...4109 ad art. 71 Projet; ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527 et la j...

• Message sur le financement de la réorganisation de l'informatique et de la télécommunication dans l'administration fédérale (NOVE-IT)

..., la comptabilité financière, la bureautique («aussi centralisé que nécessaire»). - Les t�...� 2002 des dépenses supplémentaires nettes de 71 millions de francs au maximum. Elles seront compen...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

... émises par des Etats, des numéros 7118.9010 et 9705.0000 du tarif douanier 6 ; . b. l'or... propres ou sur la plateforme bureautique de l'Office fédéral de l'informatique et de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée (LSIA)

... autonomes ou sur la plateforme bureautique de la Base d'aide au commandement de l'armée. . A.... Art. 71 Conservation des données Les données du PERETR s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

... propres ou sur la plate-forme bureautique par l'Office fédéral de l'informatique et de la ... 1996 sur l'imposition des huiles minérales 71 ; art. 4 à 7 de l'O du 20 nov. 1996 sur l'imposit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... exemple à la faveur du programme de bureautique de la Confédération -, que de celui des bénéfi... sur les hautes écoles spécialisées (RS 414.71). Suppression des contributions aux campagnes de f...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne concernant la reprise du code frontières Schengen (développement de l'acquis de Schengen) et relatif aux modifications du droit des étrangers et du droit de l'asile en vue de la mise en uvre totale de l'acquis de Schengen et Dublin déjà...

... à l'aide des instruments de bureautique usuels. Grâce aux services de piquet actuels, la ... d'assistance des personnes dans le besoin) 71 . . Plusieurs organisations des droits de l'homme ...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée (LSIA) (Projet)

... autonomes ou sur la plateforme bureautique de la Base d'aide au commandement de l'armée. . A.... Art. 71 Conservation des données. Les données du PERETR...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'externalisation et la gestion des tâches de la Confédération (Rapport sur le gouvernement d'entreprise)

... 711 s.: «Leur forme juridique et leur organisation é... des normes usuelles en matière de bureautique. La recherche offre ainsi un faible potentiel de s...

• Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée (LSIA)

... autonomes ou sur la plateforme bureautique de la Base d'aide au commandement de l'armée. . A.... Art. 71 Conservation des données. Les données du PERETR...

• Feuille Fédérale num. 41, 14 octobre 2008
• Seccion Unica