bureau d information de l onu a paris

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...ASEM Asia Europe Meeting . BCAH Bureau de la coordination des affaires humanitaires (ONU)... partie (telle la France pour l'Unesco à Paris) des frais de rénovation de leurs immeubles. . Si...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... ou du maintien d'une succursale ou d'un bureau de représentation, . sur le territoire d'une autr...(a) Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 596/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 6 octobre 2009

...Un acte de mission a été signé à Paris le 12 juillet 1993, lequel fixait notamment le si�... la sentence arbitrale susrappelée dans un bureau de poste suisse le 17 décembre 2008, soit 77 jour...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét... à compter de la date à laquelle le Bureau international de l'OMPI a communiqué l'enregistre...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... Elmiger a été élu à la présidence du bureau de cette Commission pour l'année 2004. La Suisse ... FMI (Washington), ONUDI (Vienne) et UNESCO (Paris). - Organisations internationales hors du système...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... le contrôle des drogues (PNUCID) ou le Bureau pour le contrôle des drogues et la prévention du...Ouverte à la. signature à Paris le 14 octobre 1994 167 14.10.94 19.01.96. Conventi...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.214/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 28 décembre 2004

...L'Ambassade du Koweït à Paris a transmis, le 24 février 2004, une lettre du Min... été données, en langue arabe, par le bureau du Procureur général, sur papier du Ministère d...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... double emploi avec des instances comme le bureau de l'intégration DFAE/DFE. C'est pourquoi cette s.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... pour Wilton Park 14 700 327.3600.305 Bureau international d'éducation (BIE), bourses pour doc....3600.305 Agence spatiale européenne (ESA), Paris (cf. annexe 2) 201.3600.306 Organisation européen...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...BCAH Bureau de la coordination des affaires humanitaires des N... pour que l'AIE, dont le siège est à Paris, l'AIEA, établie à Vienne, et la Charte de l'én...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica