bulgarie carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Bulgarie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière

... Confédération suisse: a) passeport, b) carte d'identité; . Réadmission de personnes en situat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 27 mai 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Bulgarie sur la suppression réciproque de l'obligation du visa (avec annexe)

...Cette dernière leur délivrera une carte de légitimation. . 3. Cette disposition est égal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 10 février 2004
• Unique
• Accord

• Verordnung über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei der Verwendung von Druckgeräten (Druckgeräteverwendungsverordnung)

... 2013 17 Liechtenstein 2013 33 Bulgarie 2013 34 Kazakhstan 2013 35 Lituanie 2013 3... d'appareil de contrôle (2) 2030d'une carte de conducteur 2030d'une carte d'atelier 2030d'un...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 26 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... la Partie contractante ayant délivré la carte. Les signes distinctifs des Parties contractantes ... 2013 17 Liechtenstein 2013 33 Bulgarie 2013 34 Kazakhstan 2013 35 Lituanie 2013 3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... décembre 2009 du crédit-cadre pour la Bulgarie et la Roumanie étend naturellement le champ d'act... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de sécurité sociale entre la Suisse et la Bulgarie

... concernées par cet article disposent d'une carte de légitimation délivrée par le Département f�...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la reconduction de l'accord sur la libre circulation des personnes et son extension à la Bulgarie et la Roumanie

...L'introduction de la carte européenne d'assurance-maladie a facilité les pr...

• Feuille Fédérale num. 13, 1 avril 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

..., de la Lituanie, de la Roumanie, de la Bulgarie, de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...Belgique, Bosnie et Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Fin...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Asylverordnung 2 über Finanzierungsfragen (Asylverordnung 2, AsylV 2)

..., de la Lituanie, de la Roumanie, de la Bulgarie, de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 38, 28 septembre 1999
• Einzig
• Asylverordnung