Budget rectificatif

• Accord portant mandat du Groupe d'étude international du jute 2001 (avec annexe)

... financières additionnelles sur le budget administratif du Groupe;. d) Il établit et améli... ad hoc de redéploiement, un budget rectificatif et supplémentaire ou une lettre rectificative au ...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
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• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'une contribution non spécifique au budget global 2008 de l'UNRWA en Jordanie, en Syrie, au L... fixé pour présenter un budget rectificatif, nomme la Suisse dans tous les articles où sont n...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
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• Arrêt nº 4P.287/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 19 décembre 2007

... dans une annexe au contrat intitulée « budget des équipements et finitions aux frais des acqué... allégué avait fait l'objet d'un rectificatif, admis par ordonnance du juge instructeur du 26 oc...

• Protocole entre la Confédération suisse, l'Union européenne, la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein sur l'adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'accord entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen

...41). . Rectificatif à la décision 2004/512/CE du Conseil du 8 juin 2... Protocole, le Liechtenstein apporte au budget général de l'Union européenne une contribution ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
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• Arrêt nº 2C 188/2008 de IIe Cour de Droit Public, 19 août 2008

... restées sans réponse, un bordereau rectificatif du 11 décembre 2003 pour les impôts cantonaux et... des appareils destinés à la vente, du budget et des plans financiers, de l'organisation et de l...

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... Ce règlement doit être lu avec le rectificatif publié au Journal Officiel de l'Union européenne... ayant reçu un paiement effectué du budget de l'Agence ou de la Communauté ou sous-traitant....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... Ce règlement doit être lu avec le rectificatif publié au Journal Officiel de l'Union européenne... ayant reçu un paiement effectué du budget de l'Agence ou de la Communauté ou sous-traitant....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
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• Accord entre la Confédération suisse et l'Union européenne, la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en uvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen

... du présent accord, la Suisse apporte au budget général des Communautés européennes une contri...Accord avec l'UE et la CE . Rectificatif à la décision 2004/466/CE du Conseil du 29 avril...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
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• Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... Ce règlement doit être lu avec le rectificatif publié au Journal Officiel de l'Union européenne... ayant reçu un paiement effectué du budget de l'Agence ou de la Communauté ou sous-traitant....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
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• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

...6, ainsi que le Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen ... du fait de sa souveraineté en matière de budget annuel. . 1.3.2.5 Harmonisation des tâches et des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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