budget publicitaire mondial

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme précise . ... protection de l'environnement au niveau mondial. . Prestation(s) . subventionnée(s): Participati... et autres imprimés sans caractère publicitaire. . Art. 36, al. 1, let. b, LTVA L'impôt est de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

..., le Conseil fédéral a prévu un budget de 20 millions de francs dont 4 millions de franc... organisée après la deuxième guerre mondiale, qui a eu lieu à Bruxelles en 1958, a accueilli 3...La valeur publicitaire des articles parus sur le seul territoire japonais...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'aide financière allouée à Suisse Tourisme de 2005 à 2009

... plus importante de l'enveloppe budgétaire. En raison de sa situation budgétaire difficile, ... aussi renforcer les campagnes publicitaires sur les marchés traditionnels proches de la Suiss...L'Organisation mondiale du tourisme (OMT), notamment, entrevoit pour elle ...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2004
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... obligatoires qui lui échoiront au budget ordinaire de l'ONU et au budget pour les opératio... doit être présente dans l'organisation mondiale. L'adhésion à l'ONU souligne la volonté de la S... commerciaux et du matériel publicitaire. (RO 1955 1030) 62 -- 04.12.54. Titre du trait...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... plus avant lors de la période budgétaire 2004-2007. Le mandat de désenchevêtrer les tâch...'informations s'accélèrent, le commerce mondial s'accroît, les courants migratoires se font plus ... ambassadeurs, ils pratiquent ce que publicitaires et politiciens ne peuvent entreprendre, le dialogu...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... ses frais de fonctionnement à 30 % de son budget global, répondant ainsi aux exigences qu'avait fo...Dans une économie mondialisée, les échanges culturels sont également une prise..., qui les intègre dans sa stratégie publicitaire. Pour les tournées et les présentations plus ré...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...Il doit son origine au Conseil mondial des affaires pour le développement durable (WBCSD... le cadre du processus d'élaboration du budget. Le tableau suivant présente les ressources finan... et à l'OSEC pour réaliser un film publicitaire en faveur du secteur de l'environnement en Suisse....

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... de renforcer le système commercial mondial et de s'engager pour qu'aboutissent les négociati...-cadres (2002 à 2006) sont dotés d'un budget global de 19,1 milliards d'euros. Ces fonds sont o...Suisse Tourisme a fait un effort publicitaire particulier sur les nouveaux marchés stratégique...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... OMC Organisation mondiale du commerce . OMG Ordonnance du 25.2.1998 sur le ..., sans pour autant dépasser la limite budgétaire des contributions à l'exportation qu'elle s'est e... requérants d'asile comme instrument publicitaire pour les Bilatérales II. . Le Nouveau mouvement e...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... produits finis, comme les dépenses publicitaires et les frais de marketing, les frais liés au cond... 1C de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce); RS 0.632.2 . ACCS Association des ch... convient d'éviter de grever davantage le budget de la Confédération et donc celui du . 26 RS 0.6...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica