budget de la recherche en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... vis-à-vis de l'étranger et de rechercher des solutions pour relever les défis régionaux e... et ses conséquences directes sur les budgets publics de nombreux Etats indus-triels ne manquero..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...Moyennant la contribution de la Suisse au budget des 6es Programmes-cadres de recherche, l'UE s... de Cadarache, près d'Aix-en-Provence (France), par l'UE, la Chine, la Corée du Sud, l'Inde, le...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 33/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mars 2011

... au 15% de la part dépassant la marge budgétée. L'employé était désormais chargé de la vente ... mesure où le recourant a son domicile en France. Le Tribunal fédéral doit donc contrôler d'offi... l'avenant, supposent, entre autres, la recherche de nouveaux fournisseurs et leur portée n'a pas p...

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...2013 un budget détaillé et un relevé des coûts, y compris une...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...2013 un budget détaillé et un relevé des coûts, y compris une...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...2013 un budget détaillé et un relevé des coûts, y compris une...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...2013 un budget détaillé et un relevé des coûts, y compris une...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...GRECE Groupement de recherche et d'études pour la civilisation européenne. GSP... UOIF Union des organisations islamiques de France . Rapport . 1 Contexte . Le 23 février 2006, la �... Claude Covassi ont été financés par le budget ordinaire du SAP, dont la comptabilité a été v�...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

... pour développer des infrastructures de recherche à la pointe mondiale. L'ESS est une installation ...2013 un budget détaillé et un relevé des coûts, y compris une...Allemagne, Danemark, Espagne, Estonie, France, Italie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pays-Bas, P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

... rendu par l'intimé en août 2007, le budget de la construction, y compris le prix du terrain e... ainsi que dans les régions voisines de la France et de l'Allemagne et des corps de police et de pom... et que, dans le cas d'espèce, la recherche de site s'était faite au niveau suprarégional, e...