brevet histoire

• Ordonnance concernant les ingénieurs géomètres (Ordonnance sur les géomètres, OGéom)

... de l'examen d'Etat et la remise du brevet; . c. le registre des ingénieurs géomètres brev...c. géographie de la Suisse; . d. histoire de la Suisse et instruction civique. . 3 La commis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'EPFZ concernant l'admission à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission à l'EPFZ)

...g. brevet suisse d'enseignement du degré primaire couronnan... mathématiques, une langue, géographie, histoire, économie; et . d. une attestation officielle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... que la législation canadienne sur les brevets d'invention était en contradiction avec les e... plus longue période d'expansion de leur histoire. Les gains de productivité se sont accélérés, ...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Orchestre symphonique, Musée d'art et d'histoire). . Bénéficiaire(s). final(aux): Institutions c...�s qui peu-vent aboutir à l'obtention d'un brevet fédéral. L'organisation incombe à ces associati...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... lui car il a permis durant sa longue histoire d'aide aux gouvernements et acteurs du secteur dan... territoire de protection unique pour les brevets d'invention. L'accord vise dès lors à garantir l...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport 2005 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...Pour la première fois de son histoire, l'humanité s'est donnée une «feuille de route�... des dispositions générales du droit des brevets. Elle s'est par conséquent attelée à la révisi...

• Feuille Fédérale num. 24, 21 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

...L'histoire récente de la Suisse incite le Conseil fédéral ... partielle de la Convention sur le brevet européen (CBE), la ratification de deux protocole...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... / Traité de coopération en matière de brevets. PIB Produit intérieur brut. PISG Institutions ... impartialité, sa transparence et son histoire. La Suisse est donc, avec le soutien d'un «Peace ...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... économique (exemple: droit sur les brevets); d'autre part, elle peut opposer des restrictions... communes qui forgent ainsi leur propre histoire. 3. L'évaluation. 3.1 A propos des buts de l'Etat...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... heurterait à des structures issues de l'histoire, donc à des blocages politiques. On peut égaleme... géomètres privés et en possession d'un brevet. La Direction fédérale des mensurations cadastra...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica