brevet de pilote

• Arrêt nº I 779/04 de IIe Cour de Droit Social, 1 avril 2005

...Le prénommé a obtenu un brevet de pilote professionnel d'hélicoptère au Canada ...

• Ordonnance du DDPS sur les membres du service de vol militaire

...a. par les pilotes militaires de milice sur jet ou hélicoptère pend... faire appel à des pilotes n'ayant pas le brevet de pilote militaire pour effectuer des vols du Ser...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Regolamento d'applicazione dell'Accordo tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica francese concernente la pesca nel lago Lemano (con All.)

...a. pilotes militaires: 1. pilotes militaires de milice 2. pil... d'officier jusqu2019à l'obtention du brevet de lieutenant;. b. une sélection aéronautique su...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 10, 18 mars 2003
• Singoli
• Regolamento

• Ordonnance du DDPS concernant les pilotes militaires (OPiM)

... d'aviation lorsqu'ils reçoivent leur brevet. Section 2 Modalités de l'entraînement des pilot...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.100/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 12 juin 2001

... utilisé cette période pour obtenir un brevet de pilote. d) Il reste à se demander si la cour c...

• Ordonnance sur le service de vol militaire (OSV)

...5. 1Jusqu2019à l'obtention du brevet, l'instruction pour devenir pilote militaire de mi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...1992/93. Résultats d'une enquête pilote», OFS (éd.), Berne, 1996, n° de commande 178-9300... à chaque fois d'une demande de brevet et/ou d'un dossier marketing. En vertu de la LPE, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal)

.... Art. 36a Projets pilotes pour la prise en charge de prestations à l'étran... liste des spécialités, le numéro des brevets, celui des certificats complémentaires de protect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

...3.6.1 Stratégie MC 7472 . 3.6.2 Brevet d'ingénieur géomètre 7473 . 3.7 Pertinence en m... financière en sa qualité d'organisation pilote. Les expériences réalisées en cette matière pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 200/2007 de Cour de Droit Pénal, 8 mai 2008

... de sécurité et disposent de tous les brevets nécessaires pour exercer les activités qu'elle l...Le second radeau était piloté par un moniteur du camp de vacances. Arrivé à qu...