bretagne vivante

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... tissus ou de cellules par des personnes vivantes est vivement souhaité. Toute personne peut entrer...Au sein de l'Europe, c'est la Grande Bretagne, la France et l'Allemagne qui comptent les groupes...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant le Bureau central national INTERPOL Suisse

... était disparue et a été retrouvée vivante ou décédée en cas de recherche dans l'intérêt... France Gabon Gambie Georgie Ghana Grande-Bretagne Grèce Grenade Guatemala Guinée Guinée Bissau Gu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 22 mars 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

..., Espagne, Allemagne, France et Grande-Bretagne -, alors que les biens situés dans des Etats d'Af... donner des impulsions à une transmission vivante ou même permettre une revitalisation de formes d'...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... d'innovation que possède une culture vivante et bien adaptée à son temps. L'art expérimente ... (Matière d'art, France et Grande-Bretagne, 2001/2002) sont ainsi appréciés dans le monde e...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de la Suisse et donnent une image vivante de la création littéraire et scientifique indig�...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la réforme de la direction de l'Etat

... tchèque et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Royaume-Uni). Pour la Répub... partis, la concordance suisse reste vivante, avec une formule magique respectée depuis plus d...

• Feuille Fédérale num. 11, 19 mars 2002
• Seccion Unica

• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

... les cantons représente une tradition vivante. Les solutions spécifiquement suisses que les exp...�glement alternatif des litiges en Grande-Bretagne avec succès et déchargé ainsi de manière recon...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... et cycle de systèmes et de ressources vivantes et non vivantes, renouvelables et non renouvelable... comme but 0,5 % d'ici 2007, la Grande-Bretagne 0,4 % d'ici 2005/2006. Si ces objectifs étaie...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... en relation avec la matière non vivante, les deux commissions d'éthique sont d'avis qu'il... avec les Etats-Unis, le Japon, la Grande-Bretagne et l'Allemagne, au cercle restreint des pay...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica