bretagne tourisme

• Message sur l'aide financière à Suisse Tourisme de 2000 à 2004

... 400 Autriche 67 500 Italie 65 400 Grande-Bretagne 58 500 Espagne 53 700 Grèce 3 000. Source: Touris...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 1999
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�..., Pays-Bas, Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, Suède. . Europe occidentale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt.... En Grande-Bretagne c'est la UK Trade and Investment qui a pour...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au nouveau régime financier

... des mesures visant à promouvoir le tourisme en Suisse. Par rapport à d'autres mesures promoti..., 10 % en Autriche, et 17,5 % en Grande-Bretagne. Cependant, les milieux du tourisme tiennent à le...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...-Unis, Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Co... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss...Norvège, le Portugal, la Grande-Bretagne, l'Irlande, les Pays-Bas, la République tchèque,...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Initiative de commission. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement. Prorogation. Rapport du 3 mai 2002 de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

... en faveur d'un taux spécial pour le tourisme. En effet, il faut comparer le taux normal - qui s... 16 % en Allemagne et de 17,5 % en Grande-Bretagne. Si le taux spécial était supprimé en Suisse, l...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Éthiopie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Inde, Iran, Islande, Italie, Japon, Liber... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...De concert avec le Canada, la Grande-Bretagne, la Banque mondiale et le FMI, elle a créé un fo...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... général Pro Helvetia, l'OSEC, Suisse Tourisme, Location Switzerland). Le crédit demandé aux Ch...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica