bretagne facts

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3 documents pour bretagne facts

- Message relatif à la loi fédérale concernant la promotion des conditions d'implantation des entreprises en Suisse
... de l'investisseur (assorti d'un complément Facts), des publications ciblant un pays ou un secteur, ... (Allemagne, France, Italie, Grande-Bretagne) sera renforcée. Dans la mesure du possible, on c...
- Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2004
- Seccion Unica
- Message relatif à la Convention de l'UNESCO de 1970 et à la loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)
... 6 Sur les données en question, voir: Some facts on illicit trafficking in cultural property, in:. ..., comme les Etats-Unis et la Grande-Bretagne. Le procédé ressemble donc à celui utilisé p...
- Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
- Seccion Unica
- Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007
... policies in Europe: a compendium of basic facts and trends. 2001 (www.culturalpolicies.net) Compl�... (Matière d'art, France et Grande-Bretagne, 2001/2002) sont ainsi appréciés dans le monde e...
- Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
- Seccion Unica