brandi c

• Arrêt nº 4A 596/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 6 octobre 2009

... procédure arbitrale, où son nom a été brandi comme preuve de l'existence réelle d'un réseau d...

• Arrêt nº 6B 469/2009 de Tribunal Fédéral, 5 septembre 2009

...Il s'est emparé d'un couteau, l'a brandi et a proféré des menaces, mettant C.________ dan...

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...Il a également brandi de nombreux ultimatums, jamais exécutés (p. ex. ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 193/2010 de Tribunal Fédéral, 22 avril 2010

... de son épouse à son avocat, a brandi un couteau dans sa direction en disant qu'il allai...

• Arrêt nº 6B 926/2009 de Tribunal Fédéral, 15 décembre 2009

..., il conteste que B.________ ait brandi un vélo contre ses adversaires, affirme avoir ét...

• Arrêt nº 8C 18/2007 de Ire Cour de Droit Social, 1 février 2008

..., Berufliche Abklärungsstelle Stiftung Brändi, Horw, vom 12. Januar 2005 sowie ein Gutachten der...

• Arrêt nº 6B 219/2009 de Tribunal Fédéral, 18 juin 2009

...Ils ont brandi deux grands couteaux à viande, qui présentaient ...

• Arrêt nº 6P.70/2001 de Cour de Droit Pénal, 22 août 2001

Regeste Art. 28 Abs. 3 und Art. 31 Abs. 1 StGB; Einreichung und Rückzug des Strafantrages durch einen urteilsfähigen Bevormundeten. Ist eine urteilsfähige entmündigte Person verletzt, steht das Strafantragsrecht unabhängig voneinander dem Verletzten selbst, seinem gesetzlichen Vertreter und der Vormundschaftsbehörde zu. Der Rückzug des Strafantrages durch einen Berechtigten hat keine Auswirkungen auf die von den anderen Berechtigten gestellten Anträge (E. 5). **************************************** Regeste Art. 28 al. 3 et art. 31 al. 1 CP: dépôt et retrait de plainte par un interdit capable de discernement. Lorsque le lésé est un interdit capable de discernement, le droit de porter plainte pénale appartient de manière indépendante au lésé lui-même, à son représentant légal et à l'au...

... d'un couteau à cran d'arrêt, qu'il a brandi à. la victime en lui indiquant qu'elle devait rem...

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... finances de l'UE ont à plusieurs reprises brandi la menace de «mesures d'accompagnement» (en fait...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 185/2009 de Tribunal Fédéral, 14 septembre 2009

...Au cours de celle-ci, X.________ a brandi un couteau et l'a mis sous la gorge de son épouse...