bovins viande

• Ordonnance relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

... appartenant aux genres suivants: bovins, buffles d'Asie et bisons inclus, ovins, caprins, ... l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)19. . Art. 23 Mesures en cas de soupçon d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
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• Ordonnance du DFE sur les sorties régulières en plein air d'animaux de rente (Ordonnance SRPA)

...O du DFE. Sorties. 2013. 2013. Bovins Cat é gories d 2019 animaux. G é nisses, taureau... pour les bovins (production de lait et de viande). Surface totale (voir remarque) au moins . . . m....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 6 février 2001
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• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... menées sur le sujet, les farines de viande et/ou d'os issues de ruminants malades, notamment ... (cerveau, foie, intestins ..) provenant de bovins âgés de plus de six mois à titre de mesure de p...

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...2) . Ch. 1 et 2 . 1. Parcours pour les bovins, les ovins et les caprins (production de lait et dde viande) . Les exigences fixées à l'annexe 2, ch. 1 et 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " I/V thé 0.05 . " I/V viande 0.05 Pyroxsulam H blé 0.01 . " H épeautre (T... " R poires 0.2. " R rognons de bovins 0.2. " R foie de bovins 0.1. " R fruits à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
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• Ordonnance

• Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... de Trichinella dans les carcasses et viandes de porcins domestiques destinés à l'engraissemen...A l'annexe 11, appendice 2, chapitre «I. Bovins et porcins», partie «B. Modalités particulièr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
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• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...1. Parcours (ou aire d'exercice) pour les bovins, les ovins et les caprins (production de lait et dde viande). Les exigences fixées à l'annexe 5, ch. 3, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...0208.3000; 0210.9100 viande de primates 0208.4000; 0210.9200 viande de baleine...) ex 4101; 4104 peaux brutes et cuirs de bovins sauvages (Bovinae) et de chevaux sauvages (Equida...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
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• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...0208.3000; 0210.9100 viande de primates 0208.4000; 0210.9200 viande de baleine...) ex 4101; 4104 peaux brutes et cuirs de bovins sauvages (Bovinae) et de chevaux sauvages (Equida...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
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• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...0208.3000; 0210.9100 viande de primates 0208.4000; 0210.9200 viande de baleine...) ex 4101; 4104 peaux brutes et cuirs de bovins sauvages (Bovinae) et de chevaux sauvages (Equida...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
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