bovins races

• Ordonnance sur l'élevage (OE)

... projets destinés à la préservation des races suisses; . e. amélioration de la qualité des pro...) reconnaît une organisation d'élevage de bovins, de porcins, d'ovins ou de caprins, d'équidés, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... les espèces, les variétés et les races qui ne sont plus utilisées dans la production. . ... plantes cultivées et 13 races de chevaux, bovins, porcs, moutons et chèvres sont intégrées dans ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.456/2004 de IIe Cour de Droit Public, 23 mars 2005

... le commerce de matériels génétiques bovins. Elle est au bénéfice d'un permis général d'im... nécessité de préserver la diversité de races et de types d'animaux au travers d'un élevage ind...

• Ordonnance sur l'élevage

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...d'Europe, bison d'Amérique, autres bovins sauvages . Enclos pour mammifères . Nombre . Esp�... l'élevage d'espèces animales, de races, de souches ou de lignées présentant certaines c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'élevage (OE)

... une organisation d'élevage de bovins, de porcins, d'ovins ou de caprins ainsi que d'�... important d'une ou de plusieurs races pour réaliser un programme d'amélioration de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage

...Art. 5 Contributions à l'exportation de bovins . 1 Les contributions à l'exportation vers les pa... à l'exportation d'équidés des races reconnues s'élèvent à: a. 1000 francs par anim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 31 janvier 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 2ème semestre 2000

... pour les animaux reproducteurs de bovins étrangers prévu dans l'ordonnance générale ... sur le marché intérieur, parce que les races importées ne concurrencent guère les animaux rep...

• Feuille Fédérale num. 13, 3 avril 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

...13, al. 1, OESPA 2 . . 5 Pour les races rares, le vétérinaire cantonal peut, à titre ex...en ce qui concerne les bovins de tout âge: les amygdales, le mésentère et les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Pour les bovins, 900 francs sont versés par unité de gros bétai... et mesures visant à préserver les races autochtones. . Bénéficiaire(s). final(aux): As...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica