bovin laitier

• Ordonnance sur l'élevage (OE)

... ci-dessous concernant les espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de même que les équi... en 2008 pour des échantillons laitiers de lactations non décomptées en 2007. . 2 Aucune...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant le contingentement de la production laitière (Ordonnance sur le contingentement laitier, OCL)

... en montagne d'élever son bétail bovin;. d. si le preneur du contingent et le cédant ont...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.86/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mai 2002

... des céréales et élève 24 vaches laitières et 27 jeunes bovins, qui prennent place dans une �...

• Ordonnance sur l'élevage

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... concernaient surtout l'économie laitière. Les propositions revues tiennent compte des princ... des recettes accrues dans les secteurs des bovins et des porcs. En ce qui concerne les coûts, on ob...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...2.2.1.2 Projet 6102 . 2.2.2 Economie laitière 6106 . 2.2.2.1 Situation actuelle 6106 . 2.2.2.2 P... ESB Encéphalopathie spongiforme bovine (maladie de la vache folle) Eurostat Office de la ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• ad 93.082 Difficultés d'application dans la protection des animaux Rapport du du Conseil fédéral à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... d'animaux, la détention du bétail bovin, des porcs et de la volaille domestique, la procé... des animaux de rente, celle du bétail laitier p. ex., demeurent malgré tout. Dans son rapport D...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Partie IV: Modification de la loi sur les épizooties (LFE)

... a été d'exclure de l'alimentation des bovins, des ovins et des caprins les farines animales fab... traitements, la détention des vaches laitières). Dans certains cas, la Communauté européenne fi...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... légumes, de l'horticulture, de la viande bovine et porcine, ainsi que des spécialités de vins. L...Dans le secteur des produits laitiers par contre, les exportations suisses excèdent les...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la protection des animaux

... des jougs électriques pour bétail bovin réglables en fonction de la hauteur de l'animal. ... toutes les exploitations de bétail laitier dans un délai fixé et à faire apporter les chan...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica