bolivie politique

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80 documents pour bolivie politique

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... région, en particulier avec Haïti, la Bolivie et des pays d'Amérique centrale ainsi que dans le...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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- Arrêt nº 2A.359/2001 de IIe Cour de Droit Public, 4 février 2002
...Faits:. A. X.________, ressortissant bolivien, est arrivé en Suisse le 11 décembre 1980 et a �... cas, ou pas souhaitable du point de vue politique. II découle de la formulation de l'art. 13 lettre...
- Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux
...Communauté andine . Membres: Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou (le Chili est membre a...
- Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
- Seccion Unica

- Accord instituant l'Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) en tant qu'organisation intergouvernementale (avec annexe)
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- Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
.... 14 G20: Afrique du Sud, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, . Cu...
- Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
- Seccion Unica
- Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement
... s'attacher à mettre en place un cadre politique et économique stable à l'échelle tant régional...Nicaragua, Bolivie,. Pérou, Equateur. Moyen-Orient/. Afrique du Nord...
- Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007
...Communauté andine . Membres: Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou (le Chili est membre a...
- Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
- Seccion Unica
- Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse
... au processus de transition politique vers un gouvernement irakien souverain et démocra... la concurrence en Amérique centrale, en Bolivie et au Pérou, afin de faciliter l'essor du secteur...
- Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
...Les représentations de la Suisse en Bolivie, en République dominicaine, en Haïti, au Paragua...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration
... de réforme du système judiciaire en Bolivie (accès gratuit pour les nécessiteux, améliorati...
- Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
- Seccion Unica

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