Bolivie

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Bolivie relatif au trafic aérien de lignes (avec annexe)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 4 avril 2006
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 6P.80/2005 de Cour de Droit Pénal, 3 juillet 2005

....a X.________ est née le 9 avril 1964 en Bolivie. Elle a une formation d'infirmière. Elle est arri...

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

...BI Burundi X . BJ Bénin X . BO Bolivie . BR Brésil Les droits de douane préférenti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... région, en particulier avec Haïti, la Bolivie et des pays d'Amérique centrale ainsi que dans le...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

...Les pays cibles sont:. Bolivie Equateur Turquie Chili Mexique Venezuela Colombie ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFSP sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes (Ordonnance de l'OFSP sur les précurseurs, OPrec-OFSP)

...23 OPrec). acétone. Argentine Bolivie* Brésil Chili* Colombie* Costa Rica Emirats arabe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 18 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant le Bureau central national INTERPOL Suisse

... Barbade Bélarus Belgique Belize Bénin Bolivie Bosnie et Herzégovine Botswana Brésil Brunéi Da...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 22 mars 2005
• Unique
• Ordonnance

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... Bhoutan 26 août 2002 A 11 septembre 2003 Bolivie 22 avril 2002 11 septembre 2003 Botswana 11 juin 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA)

..., de service ou spécial de la Bolivie, de la Colombie, de la République dominicaine, de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les précurseurs, OPrec-Swissmedic)

... Iles Cayman République dominicaine Bolivie Inde Russie Brésil Jordanie Tadjikistan Canada Ka...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance