boissons energetiques

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... à tirer des scénarios énergétiques pour le . développement des infrastructures d'ap..., notamment celles qui concernent les boissons alcoolisées. . Le Conseil fédéral a traité le ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

..., à l'exclusion de l'alcool, des boissons alcoolisées et des tabacs, dont la valeur ne dép... compte de l'origine des produits énergétiques, installations, machines et outils utilisés au co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... à la réalisation des objectifs énergétiques fixés dans le cadre du programme, qui contribuent..., les produits comestibles et les boissons (à l'exclusion des boissons alcooliques et de pre...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats membres du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (CCG) et de l'Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

... le secteur des ressources énergétiques des EAU (Annexe 4 du message). . L'accord de libre... préparations alimentaires, des boissons comme la limonade, l'eau minérale et le café au ...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... 4,1 -2,0 -11,0 Produits énergétiques 3,0 -21,6 -39,1 Produits chimiques et pharmaceut... que le chocolat, les biscuits et les boissons. Cette loi prévoit la perception d'éléments mob...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... correspondants concernant les boissons alcoolisées. Le registre des AOP et des IGP est g... une boisson isotonique, des barres énergétiques ou de la nourriture lyophilisée en poudre, utilis...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... énergétique (part des ressources énergétiques d'origine fossile et d'autres origines). . - L'eff... des dénominations dans le secteur des boissons spiritueuses et des bois-sons aromatisées à base...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica