boissons énergétiques

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Décembre 2008

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques

Unique

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques Modifications du 26 novembre 2008 ......8 Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) arrête: I L'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcooliques1 est modifiée comme suit: 1 1 Pour les boissons alcooliques titrant plus de 1,2 % d'alcool en ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 27 Mars 2007

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques

Unique

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques Modification du 16 mars 2007 Le ...... II 16 mars 2007 Département fédéral de l'intérieur: Pascal Couchepin Boissons alcoolisées RO 2007 1. RS 817.022.110 ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 26 Mars 2008

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques

Unique

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques Modification du 7 mars 2008 Le ...... Boissons alcooliques RO 2008 6 Les vins étrangers qui ...... a Boissons alcooliques RO 2008 II L'annexe 1 est ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 19 Mai 2009

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques

Unique

Ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques Modification du 11 mai 2009 Le D�...... Boissons alcooliques RO 2009 IV La présente ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Décembre 2006

Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées

Unique

Ordonnance du DFI sur les boissons alcoolisées Modification du 15 novembre 2006 ...... 5 Chapitre 2 Vin, moût de raisin en cours de fermentation, bourru, jus de raisin en cours de fermentation, boissons à base de vin Section 1 Vin Art. 5, titre ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Octobre 2001

Ordonnance relative au montant de la taxe d'élimination anticipée sur les bouteilles en verre pour boissons

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Ordonnance relative au montant de la taxe d'élimination anticipée sur les bouteilles en verre pour boissons du 7 septembre Le Département fédéral ......ronnement1, arrête: 1 Montant de la taxe 9 de l'ordonnance du 5 juillet 2000 sur les emballages pour boissons (OEB)2 se monte à: a. 2 centimes par emballage ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Décembre 2006

Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

Unique

Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, ...... 'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, caf�...... fruits et sirop d'érable; vermouth sans alcool, apéritif sans alcool, bitter (amer) sans alcool, cidre sans alcool, bière sans alcool, vin sans alcool, vin mousseux sans alcool; boissons à base de soja et boissons à base de ...