bois de chauffage tarif

• Ordonnance du DFE sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

...Numéro du tarif des douanes Désignation de la marchandise . 44011 sauf 4401.3100 et 4401.3900 . Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 577/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 31 mars 2009

... Y.________, installateur de chauffage qui oeuvrait parfois en qualité d'entrepreneur g�... une estimation des heures (160), un tarif horaire moyen (65 fr.) et une estimation des frais..., la menuiserie et le revêtement en bois. Sur la base des offres des entrepreneurs sollicit...

• Ordonnance du DFE sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

...Annexe . (art. 1) . Numéro du tarif des douanes Désignation de la marchandise . 44011 sauf 4401.3000 . Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2010 (Message sur l'immobilier du DDPS 2010)

... du sous-sol auront une ossature en bois conforme au standard MINERGIE. . Bâtiment AC, ... d'économiser 70 % des coûts de chauffage et 140 000 litres de chauffage par année ; d'au... pour l'utilisation est fixée dans le tarif des émoluments d'armasuisse. En 2008, l'installat...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... pétrochimique ainsi que pour le chauffage . industriel 1292 2013 2013 2013 ... en vrac dans de la paille ou de la laine de bois, soit emballés dans des boîtes de 12 pièces: ta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...Art. 1a Interdictions concernant le bois, le charbon, les métaux et les pierres gemmes . 1... Numéro du tarif Désignation de la marchandise . 4401 Bois de cha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

...2013 Platanus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, ori... juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier communl . Codee-CN Description . 4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

...Solanum tuberosum L. . 6 Bois qui a gardé totalement ou partiellement sa surfac...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form... juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun5. . Cod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Art. 2 Concessions tarifaires. 1. L'annexe 1 du présent accord énumère les co... des dénominations dans le secteur des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées à base ...4401 10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots, ou sous for...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 2/2005 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire des Etats-Unis d'Amérique... juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun3; . Cod...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 6 septembre 2005
• Unique
• Décision