bois de chauffage paris

• Décision no 2/2005 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire des Etats-Unis d'Amérique... végétaux 251, rue de Vaugirard F-75732 Paris Cedex 15 Tél.: +33 1 495 581 53 Fax: +33 1 495 55...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 6 septembre 2005
• Unique
• Décision

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

...2013 Platanus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, ori...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form... végétaux 251, Rue de Vaugirard F-75732 Paris Cedex 15 Tel.: +331 49558153 Fax: +331 49555949 . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

...5.4.2 Industrie, chauffages, bâtiments, installations 5969 . 5.4.3 Agricultur... les chaudières et poêles alimentés au bois sur son territoire. Quant à l'UE, elle considère... et le développement économique (OCDE), Paris 2007. . 3.3 Avantages secondaires des mesures de p...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Décision No 1/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

...ex 4401 30 Déchets et débris de bois, non-agglomérés sous forme de bûches, briquette... végétaux 251, Rue de Vaugirard F-75732 Paris Cedex 15 Tél.: +33.1-49558153 Fax: +33.1-49555949...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2004
• Unique
• Décision

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... des dénominations dans le secteur des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées à base ... de Contrôle et de Certification (SOC) Paris. Irlande The Department of Agriculture, Food and F...4401 10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots, ou sous for...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... à l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux (ch. 8.2.2 et appendice). . Nous vous pr...Club de Paris Réunion des Etats créanciers les plus importants... secteur énergétique (électricité et chauffage à distance), il s'agit la plupart du temps d'amé...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... - Electrofiltres pour les chauffages à bois . Malgré un budget relativement faible, l...Switzerland. OECD Publishing, Paris, 2006. . être attribuées aux étapes «Développ...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... finales (chaleur produite à distance, bois, autres énergies renouvelables) passe de 3 à 4 %... 5 AIE: Agence Internationale de l'Energie, Paris, scénario «Business as usual», novembre 1998; E...3 %, directement ou pour le chauffage à distance). Bien qu'elles aient un grand p...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... des mangroves (exploitées pour le bois de chauffage) et réduire l'ensemble des activité...- OCDE. 2001. OECD Environmental Outlook. Paris. OCDE. Voir: http://www.oecd.org/. ...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...Club de Paris Réunion des Etats créanciers les plus importants... règles CE relatives à l'importation de boissons rafraîchissantes. Le Comité mixte a débattu ent... de l'énergie (électricité et chauffage à distance), de l'eau (traitement de l'eau potabl...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica