bois de chauffage nord

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...1.7 Bois: a. lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en parti...4401.10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles et fagots ou sous fo... fruits et des semences Pays d'Amérique du Nord . 5. Ecorce isolée de Castanea Mill. Tous pays 6...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... pétrochimique ainsi que pour le chauffage . industriel 1292 2013 2013 2013 ... (République populaire), KP Corée du Nord et MO Macao, la colonne «E» est est remplac�... en vrac dans de la paille ou de la laine de bois, soit emballés dans des boîtes de 12 pièces: ta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 63/2008 de Ire Cour de Droit Public, 25 août 2008

...Elle est longée au nord-ouest par la route de Fenil, au sud-est par le val... Le recourant estime que la réserve du chauffage au bois contenue dans le règlement du plan de qua...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

...Art. 1a Interdictions concernant le bois, le charbon, les métaux et les pierres gemmes . 1... B9a Ohn Myint Gén. de division; Etat du Nord . Kachin . B9b Nu Nu Swe Epouse du gén. de divis...4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... l'utilisation du bois pour le chauffage. L'exploitation économique du bois conduit rareme..., notamment en Russie et en Amérique du Nord mais aussi en Europe de l'Est, des forêts soient ...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Décision No 1/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

...ex 4401 30 Déchets et débris de bois, non-agglomérés sous forme de bûches, briquette...Nordrhein-Westfalen Pflanzenschutzdienst der . Landwirtschaf...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2004
• Unique
• Décision

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2010 (Message sur l'immobilier du DDPS 2010)

... Aérodrome Box pour avions Extension des box Nord . pour F/A-18 1158 . 2.6.1 Situation initiale/bes... du sous-sol auront une ossature en bois conforme au standard MINERGIE. . Bâtiment AC, ... d'économiser 70 % des coûts de chauffage et 140 000 litres de chauffage par année ; d'au...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... et se déposent en Europe, en Amérique du Nord et dans l'Arctique, loin de leur lieu d'origine, e... produits durant le cycle de vie du bois traité au pentachlorophénol. Priorité devrait �...a) Le chauffage domestique au bois ou au charbon;. b) Les feux en ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 251/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mars 2008

... de nouvelles constructions en socle au nord, d'une largeur maximale de 25 mètres, pour une lo... et pour les grosses installations de chauffage à bois) permettent d'admettre que les valeurs lim...

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

..., de câblages, de sanitaires, de chauffages et d'ascenseurs; . - nouvelle répartition des loc... avant tout les deux cours intérieures nord et sud du CWR. . - Il est prévu de doter la cour ... relie le restaurant à l'esplanade en bois sur le toit du socle, un étage plus haut. . Acces...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica