bois de chauffage ecologique

• Arrêt nº 1A.14/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 août 2006

... par une route communale longeant la rive boisée du Rhône d'Aigle à Ollon, au nord-est par la voi... du bassin A et les huiles de chauffage stockées dans les trois réservoirs du bassin B p...

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

..., mode de transport considéré comme écologique et économique, est d'une importance stratégique ...Coke et produits pétroliers raffinés. Bois; papier (articles); supports enr. Textiles et habi... spéciale Gazole, diesel, huile de chauffage légère Huile de chauffage lourde Lubrifiants Aut...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...2004 M 04.3572 Promouvoir le bois pour atteindre les objectifs de Kyoto (E 09.12.04... moins avancés le savoir-faire écologiquement rationnel et financer le transfert de technologies... énergies fossiles dans les bâtiments (chauffage et production d'eau chaude) ainsi que pour la chal...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

...5.4.2 Industrie, chauffages, bâtiments, installations 5969 . 5.4.3 Agricultur...Les objectifs écologiques de la protection de l'air sont de garantir à la p... les chaudières et poêles alimentés au bois sur son territoire. Quant à l'UE, elle considère...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... doit relever de grands défis écologiques aux niveaux à la fois mondial et national. Dans u... - Electrofiltres pour les chauffages à bois . Malgré un budget relativement faible, l...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... en considération la responsabilité écologique et la solidarité sociale afin de satisfaire aux t...(pollution de l'eau et de l'air, surfaces boisées) malgré une forte croissance du PIB. Cela montre ... économique dans les domaines du chauffage et de l'industrie, alors que, à l'inverse, les é...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... prendre en considération leur impact écologique et social, ainsi que leur effet sur la sécurité ...), dans les domaines du café, des bois tropicaux, du soja, du coton et des biocarburants.... stationnaire de l'énergie, comme le chauffage, il y a déjà sous nos latitudes de nombreuses al...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... autant négliger la responsabilité écologique et la solidarité sociale. Cette prise en considé... que le chocolat, les biscuits et les boissons. Cette loi prévoit la perception d'éléments mob... production d'électricité et de chauffage efficace pour les édifices environnants. . En...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica