bois de chauffage bruxelles

• Décision no 2/2005 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire des Etats-Unis d'Amérique...�tage Boulevard Simon Bolivar, 30 B-1000 Bruxelles Tél.: +32 2 208 50 48 Fax: +32 2 208 51 70 . Echa...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 6 septembre 2005
• Unique
• Décision

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

...2013 Platanus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, ori...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...�tage Boulevard Simon Bolivar, 30 B-1000 Bruxelles Tel.: +32 2 208 50 48 Fax: +32 2 208 51 70 . BG ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Décision No 1/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

...ex 4401 30 Déchets et débris de bois, non-agglomérés sous forme de bûches, briquette...�tage Boulevard Simon Bolivar, 30 B-1000 Bruxelles Tél.: +32 2 208 50 48 Fax: +32 2 208 51 70 . Echa...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2004
• Unique
• Décision

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Coke et produits pétroliers raffinés. Bois; papier (articles); supports enr. Textiles et habi... spéciale Gazole, diesel, huile de chauffage légère Huile de chauffage lourde Lubrifiants Aut... (examen à mi-parcours du livre blanc), Bruxelles, juin 2006. . Commission européenne (transports)....

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du comité institué dans le cadre de l'accord relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité conclu entre la Communauté européenne et la Confédération suisse concernant l'inclusion dans l'annexe 1 d'un nouveau chapitre 16 sur les produits de construction

... à Berne, le 12 mars 2008 Signée à Bruxelles, le 26 février 2008 . Au nom de la Confédérati... pour ce qui concerne les sols en bois et les lambris et revêtements muraux extérieurs ..., en ce qui concerne les appareils de chauffage (JO L 184 du 17.7.1999, p. 37) . 47) Décision 199...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Decision

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... des dénominations dans le secteur des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées à base ... Brassica, à l'exception des choux de Bruxelles, à l'état frais. ou réfrigéré. 0705 11 0705 ...4401 10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots, ou sous for...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... la Confédération suisse1, signé à Bruxelles le 22 juillet 1972, ci-après dénommé «l'accord... mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemp...), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Conclue à Bruxelles le 15 juin 2011 Instrument d'acceptation déposé ...), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau...ex 8419 Machines pour les industries du bois, de la pâte à papier, du papier et du carton Fab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

... à Berne, le 16 mai 2008 Signé à Bruxelles, le 8 mai 2008 . Au nom de la Confédération sui... du 27 septembre 2001 concernant le chauffage de l'habitacle des véhicules à moteur et de leur... Conseil en ce qui concerne les produits de bois de charpente et produits connexes (JO L 73 du 14.3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... finales (chaleur produite à distance, bois, autres énergies renouvelables) passe de 3 à 4 %...3 %, directement ou pour le chauffage à distance). Bien qu'elles aient un grand p... européenne et le tarif douanier de Bruxelles). Son importation ou son exportation sont une f...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica