bois de chauffage belgique

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... du nombre de degrés-jours unifiés de chauffage9. . De ce fait, l'écart par rapport à l'objectif ... 1990 doivent être compensées, les boisements entraînant une réduction et les déboisements un...Ces pays sont l'Allemagne, la Belgique, le Dane-mark, la Finlande, la Grande-Bretagne...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... des dénominations dans le secteur des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées à base ...A. Communauté européenne. Belgique Ministère des Classes Moyennes et de l'Agricultur...4401 10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots, ou sous for...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...En Belgique, par exemple, on a constaté que le trafic marchan...Coke et produits pétroliers raffinés. Bois; papier (articles); supports enr. Textiles et habi... spéciale Gazole, diesel, huile de chauffage légère Huile de chauffage lourde Lubrifiants Aut...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... finales (chaleur produite à distance, bois, autres énergies renouvelables) passe de 3 à 4 %...3 %, directement ou pour le chauffage à distance). Bien qu'elles aient un grand p... la France, la Grande-Bretagne, la Belgique, la Russie, le Japon, la Suisse, ainsi que...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... les chaudières et appareils de chauffage industriel, nouveaux ou déjà en place, d'u... % Bélarus 740 637 480 - 25 % Belgique 828 372 106 - 72 % Bulgarie 2 050 2 008...�dés d'impression et de la stratification du bois et des plastiques; . c) «Stratification du bois e...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

...5.4.2 Industrie, chauffages, bâtiments, installations 5969 . 5.4.3 Agricultur... Hongrie Etats-Unis Belgique . Croatie . Kasakhstan . Malte Russie Norvège ... les chaudières et poêles alimentés au bois sur son territoire. Quant à l'UE, elle considère...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... règles CE relatives à l'importation de boissons rafraîchissantes. Le Comité mixte a débattu ent... cet exercice en 2005 pour l'examen de la Belgique. Une vingtaine de pays ayant à ce jour fait l'obj... de l'énergie (électricité et chauffage à distance), de l'eau (traitement de l'eau potabl...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... des importations dans quelques secteurs (boissons, notamment les vins, fruits, légumes et produits ... avec l'Allemagne, l'Italie et la Belgique) des dispositions restrictives aux échanges (cont... L'Association suisse des entreprises de chauffage et ventilation (Climat-Suisse) considère égaleme...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... l'Australie et le Brésil; la Suède, la Belgique et l'Irlande occuperaient les places 18 à 20, dev... de la CE concernant l'importation de boissons rafraîchissantes prévues par l'échange de lettr... négocié afin d'assainir un réseau de chauffage à distance à Bucarest. . 3.3.4 Organisation inte...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... de tête avec le Danemark (30,7) et la Belgique (30). Les pays voisins de la Suisse dont le coût ... d'autres agents énergétiques tels que le bois de chauffage, les déchets industriels, le vent et...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica