Bois de chauffage

• Ordonnance du DFE sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

...Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

...b. les chauffages au bois dont la puissance ne dépasse pas 70 kW. . Art. 3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 63/2008 de Ire Cour de Droit Public, 25 août 2008

... Le recourant estime que la réserve du chauffage au bois contenue dans le règlement du plan de qua...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... 350 kW, notamment les chaudières, les chauffages de locaux, les fourneaux, les poêles à accumulat... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

...-5 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scier circulaires - Partie 5: Scies ... et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage,avec chargement et/ou déchargement manuel. EN IS...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... montant du bonus pour les centrales de chauffage au bois est déterminé selon une pondération sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...1.7 Bois: a. lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en parti...4401.10 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles et fagots ou sous fo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

...4401 sauf 4401.3000 . Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... l'utilisation du bois pour le chauffage. L'exploitation économique du bois conduit rareme...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur la transformation hygiénique du lait dans les exploitations d'estivage

...Le bois est un matériau autorisé s'il est en parfait ét... transformation, l'empilement de bois de chauffage dans ce local est autorisé. . Art. 4 Installation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance