Bois de chauffage

• Ordonnance du DFE sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois

...Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

...b. les chauffages au bois dont la puissance ne dépasse pas 70 kW. . Art. 3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 110/2009 de Ire Cour de Droit Public, 6 juillet 2009

... locaux à usage collectif (centrale de chauffage à bois pour tous les logements). Dans ces conditi...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... 350 kW, notamment les chaudières, les chauffages de locaux, les fourneaux, les poêles à accumulat... les règles et alimentée exclusivement en bois à l'état naturel au sens de l'annexe 5, ch. 3, a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... montant du bonus pour les centrales de chauffage au bois est déterminé selon une pondération sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... montant du bonus pour les centrales de chauffage au bois est déterminé selon une pondération sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... montant du bonus pour les centrales de chauffage au bois est déterminé selon une pondération sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Décision no 2/2005 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... 77/93/CEE du Conseil en ce qui concerne le bois de Thuja L., originaire des Etats-Unis d'Amérique...4401 10 00 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous form...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 6 septembre 2005
• Unique
• Décision

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... montant du bonus pour les centrales de chauffage au bois est déterminé selon une pondération sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur la transformation hygiénique du lait dans les exploitations d'estivage

...Le bois est un matériau autorisé s'il est en parfait ét... transformation, l'empilement de bois de chauffage dans ce local est autorisé. . Art. 4 Installation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance