ble tendre dur

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Allégement actuel 1001. 10 38 Froment (blé) dur . Remarque: L'allégement douanier est octroy...�gement actuel 1001 90 38 Froment (blé) tendre . Remplacer par 1001 99 29 Froment (blé) tend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

...5936 . Elément de protection industrielle Blé tendre Blé dur Seigle Orge Maïs Farine de blé t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... graminées (Graminae) telles que le froment (blé tendre, blé dur), l'épeautre, le seigle, le maï...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

.... Art. 30 Contingent tarifaire de blé dur . 1 L'attribution du contingent tarifaire no...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères

...1001. 2026 . 2013 blé dur, pour l'alimentation des animaux 1931 2013 20...1001. 2026 . 2013 blé tendre (y compris épeautre) et méteil , pour l'alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Fr. par 100 kg brut. 1001. 10 39 Froment (blé) dur, non dénaturé pour usages techniques 3.20...1001. 90 39 Froment (blé) tendre et méteil pour l'alimentation des animaux dans ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 4 avril 2006
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 3/2007 du Comité mixte CE-Suisse remplaçant les tableaux III et IV b) du protocole no 2 de l'Accord du 26 octobre 2004

...pour . 100 kg net CHF. pour . 100 kg net . Blé tendre 54,41 25,80 28,60 Blé dur 42,16 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 9 octobre 2007
• Unique
• Décision

• Ordonnance concernant la réserve supplémentaire de blé

...� panifiable, en moyenne (213 000 t de blé tendre, 59 000 t de blé dur). 2Elle est logée à raison...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d’allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut. 1001. 10 38 Froment (blé) dur Remarque:. L'allégement douanier est octroy...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500070 seigle 0.5. " 0500090 blé 0.5. " 0700000 houblon 0.1. " 0800000 épi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique