ble dure

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

... du fromage 2013 Fromage à pâte dure 60 0,9 2013 Fromage à pâte molle 53 0,...10): Amidon de blé liquide Production d'amidon 250 4,2 Sous-produit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº K 202/00 de IIe Cour de Droit Social, 18 septembre 2001

... une dent sur un morceau de consistance dure. Le docteur P.________, médecin-dentiste à T.___... produits un corps étranger tel que grain de blé ou fragment de grain de blé (lettre du 27 septemb...

• Ordonnance sur la protection des obtentions végétales (Ordonnance sur la protection des variétés)

.... 3 Si l'examen dure plusieurs années, les taxes sont facturées annue...Lupinus angustifolius L. lupin bleu . Lupinus luteus L. lupin jaune . Medicago sativa ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... 1949 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne... imprévus, irréguliers et de courte durée. La situation n'est donc pas comparable aux cas d'...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre; kamut ou leurs s...b. du lactitol; . 8. fruits à coque dure (noix), à savoir amandes (Amygdalus communis L.),...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

... 2013 2013 2013 fromages à pâte demi-dure 0.00 0406.9039 2013 2013 2013 2013 autres 0.00... autres 0.00 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil. 2013 autres:. 2013 2013 autres: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

... d'une dépense musculaire sur une courte durée en condition anaérobie. . Quantité maxima le . 1...céréales contenant du gluten, telles que blé, seigle, orge, avoine, épeautre; . b. lait (y com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre et les Etats de l'AELE et le Canada et de l'accord agricole entre la Suisse et le Canada

... de produits agricoles (notamment de blé). La part des matières premières dans ses export... douanière pour les fromages à pâte dure ou mi-dure (dans le cadre des contingents OMC), po...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur le génie génétique (Prolongation du moratoire sur l'utilisation d'OGM dans l'agriculture)

... présent message est la prolongation de la durée du moratoire sur l'utilisation d'OGM dans l'agricu... demande de dissémination expérimentale de blé génétiquement modifié déposée par l'EPF de Zu...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

... 0406.9031 - - - - fromages à pâte demi-dure 0.00 0406.9039 - - - - autres 0.00. - - - A... 1001 Froment (blé) et méteil. - autres: . - - autres: 1001.9...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica