ble dur et ble tendre

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Allégement actuel 1001. 10 38 Froment (blé) dur . Remarque: L'allégement douanier est octroy...�gement actuel 1001 90 38 Froment (blé) tendre . Remplacer par 1001 99 29 Froment (blé) tend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

...5936 . Elément de protection industrielle Blé tendre Blé dur Seigle Orge Maïs Farine de blé t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 2e semestre 2001

...Suite à l'abrogation de la loi sur le blé le 1er juillet 2001, la réglementation applicable...

• Feuille Fédérale num. 11, 19 mars 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

.... Art. 30 Contingent tarifaire de blé dur . 1 L'attribution du contingent tarifaire no...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...148 1001.9930 Froment (blé) et méteil (à l'exclusion du froment . [blé] du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Fr. par 100 kg brut. 1001. 10 39 Froment (blé) dur, non dénaturé pour usages techniques 3.20...1001. 90 39 Froment (blé) tendre et méteil pour l'alimentation des animaux dans ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 4 avril 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

...2.4 Blé (blé tendre) . Caractéristiques observées Val...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...12. Organisation de marché: blé dur, blé panifiable et céréales secondaires des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord sur l'agriculture entre la Confédération suisse et le Canada

...Froment (blé) et méteil: . 2013 froment (blé) dur: 2013 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

... fécules: 1120 2013 2013 amidon de froment (blé), pour l'alimentation des animaux 1220 2013 2013 a...n o 27 contingent pour froment (blé) tendre 70 000 t max./année. 7RS 632.10 annexe. 8 C. n o ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance