ble dur ble tendre

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

...5936 . Elément de protection industrielle Blé tendre Blé dur Seigle Orge Maïs Farine de blé t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Allégement actuel 1001. 10 38 Froment (blé) dur . Remarque: L'allégement douanier est octroy...�gement actuel 1001 90 38 Froment (blé) tendre . Remplacer par 1001 99 29 Froment (blé) tend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... graminées (Graminae) telles que le froment (blé tendre, blé dur), l'épeautre, le seigle, le maï...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 2e semestre 2001

...Suite à l'abrogation de la loi sur le blé le 1er juillet 2001, la réglementation applicable...

• Feuille Fédérale num. 11, 19 mars 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

.... Art. 30 Contingent tarifaire de blé dur . 1 L'attribution du contingent tarifaire no...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant la réserve supplémentaire de blé

...� panifiable, en moyenne (213 000 t de blé tendre, 59 000 t de blé dur). 2Elle est logée à raison...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 1999
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

...100 kg net CHF pour . 100 kg net . Blé tendre 64.00 19.45 44.55. Blé dur 43.22 ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Fr. par 100 kg brut. 1001. 10 39 Froment (blé) dur, non dénaturé pour usages techniques 3.20...1001. 90 39 Froment (blé) tendre et méteil pour l'alimentation des animaux dans ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 4 avril 2006
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 3/2007 du Comité mixte CE-Suisse remplaçant les tableaux III et IV b) du protocole no 2 de l'Accord du 26 octobre 2004

...pour . 100 kg net CHF. pour . 100 kg net . Blé tendre 54,41 25,80 28,60 Blé dur 42,16 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 9 octobre 2007
• Unique
• Décision

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...148 1001.9930 Froment (blé) et méteil (à l'exclusion du froment . [blé] du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique