biotechnologie et sante

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... compte tenu également des risques pour la santé humaine. Les Parties, pour ce faire, coopèrent, s... obtenu par le recours à la biotechnologie moderne. . j. Quantité ou volume des organismes v...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d... et de la biomédecine, des biotechnologies et des nanotechnologies, ainsi que des sciences hu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... spécialisés et au Bureau de biotechnologie de la Confédération dans les 90 jours suivant la...a. l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) si l'activité implique en premier...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... spécialisés et au Bureau de biotechnologie de la Confédération dans les 90 jours suivant la...a. l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) si l'activité implique en premier...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... spécialisés et au Bureau de biotechnologie de la Confédération dans les 90 jours suivant la...a. l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) si l'activité implique en premier...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

... (transports, énergie, environnement, santé publique, etc.) d'intérêt commun entre la Suisse...- génomique et biotechnologie pour la santé;. - technologies pour la société ...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

...), en accord avec l'Office fédéral de la santé publique, l'Office vétérinaire fédéral, l... doit notifier au Bureau de Biotechnologie de la Confédération (art. 17 OUC5) toute utili...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... spécialisés et au Bureau de biotechnologie de la Confédération dans les 90 jours suivant la...a. l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) si l'activité implique en premier...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur le génie génétique (Prolongation du moratoire sur l'utilisation d'OGM dans l'agriculture)

... être adressées au Bureau de biotechnologie de la Confédération. . Les données de la CSSB e... examinées par l'Office fédéral de la santé publique et l'Office fédéral de l'environnement,...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant les filières d'études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées

...Biotechnologie (Biotechnology). Technologie alimentaire (Food Tec...g. Santé (Health) Soins infirmiers (Nursing). Physiothérap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique