biotechnologie emploi

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... spécialisés et au Bureau de biotechnologie de la Confédération dans les 90 jours suivant la... des organismes, en particulier l'emploi, le traitement, la multiplication, la modification...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 4C.224/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 12 décembre 2005

... les annonces financières, les offres d'emploi pour cadres et la publicité pour produits de luxe... fait la fortune de Serono avec la biotechnologie". Enfin, N.________, vendeur, fait valoir un point...

• Message relatif à une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... fédérale d'éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain, que le Conseil fédér... que pôle de recherche et four-nisseur d'emplois. Tableau 1: Réglementation en vigueur au niveau d...

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2000
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... représentent environ un tiers de l'emploi du secteur marchand. A l'opposé, les 261 000 micr... (biotechnologie, construction de machines, industrie textile, appa...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Et les entreprises helvétiques emploient 900 000 personnes dans les pays européens, tandis... et de la biomédecine, des biotechnologies et des nanotechnologies, ainsi que des sciences hu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... (Directive CE sur la biotechnologie). L'essentiel de la présente révision consiste e...Celles-ci ont pour objet l'emploi d'un produit existant à des fins particulières. ...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection des animaux (LPA)

... fédérale d'éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain. . Protection des anima... secteurs, mis à part l'agriculture, l'emploi de gardiens d'animaux est nécessaire. . Section 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Loi

• Loi fédérale sur l'application du génie génétique au domaine non humain (Loi sur le génie génétique, LGG)

... de questions relevant de la biotechnologie. Art. 29i (nouveau) Commission fédérale d'éthiq... faire évaluer les conséquences de l'emploi de certaines technologies, ou accorder son soutien...

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2000
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

... et économique national et donc l'emploi. La Suisse doit exploiter toutes les possibilités...- génomique et biotechnologie pour la santé;. - technologies pour la société ...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'application du génie génétique au domaine non humain (Loi sur le génie génétique, LGG)

..., leur exportation, leur détention, leur emploi, leur entreposage, leur transport et leur élimina... de questions relevant de la biotechnologie. 4 Elle engage le débat public sur ces question...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica