biotechnologie animale

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... spécialisés et au Bureau de biotechnologie de la Confédération dans les 90 jours suivant la...1 2 3 4 . 3 Animalerie séparée par une porte verrouillable 2013 2013. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... obtenu par le recours à la biotechnologie moderne. . j. Quantité ou volume des organismes v... pour l'alimentation humaine ou animale, ou à être transformé, conformément à l'art. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

... (Directive CE sur la biotechnologie). L'essentiel de la présente révision consiste e...2.1.2.8 Variétés végétales, races animales et procédés. essentiellement biologiques d'obte...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Meldungen und Bewilligungsgesuche für Tätigkeiten mit gentechnisch veränderten oder pathogenen Organismen in geschlossenen Systemen

... Novartis Centre de Recherche Santé Animale SA/. 1566 St-Aubin FR. Evaluation of new compoun... Abt. Stoffe, Boden, Biotechnologie, Worblentalstrasse 68, 3063 Ittigen einsehen (http...

• Bundesblatt num. 17, 30 avril 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection des animaux (LPA)

... d'animaux et de produits d'origine animale incombent à la Confédération. . Art. 33 Service... fédérale d'éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain. . Protection des anima...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Loi

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...- alimentation, agriculture et biotechnologie, . - technologies de l'information et de la commun...Amélioration de la production animale, bien-être des animaux, maladies infectieuses des...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique

... vivants modifiés à l'aide de la biotechnologie moderne et susceptibles de présenter un danger po... pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés. Ce régime, basé sur un...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., abrite une diversité végétale et animale exceptionnelle. L'instabilité politique de certai... et de la biomédecine, des biotechnologies et des nanotechnologies, ainsi que des sciences hu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... statut de domestication, les catégories animales suivantes: . a. animaux domestiques: animaux domes... fédérale d'éthique pour la biotechnologie dans le domaine non humain et fait le point avec e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... vivants modifiés résultant de la biotechnologie moderne pouvant avoir des effets défavorables sur... pour l'alimentation humaine ou animale, ou à être transformés. 3. L'art. 11 s'applique...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica